Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2004

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l'Association sportive de la police de Paris (ASPP) et avec la Préfecture de police. - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'A.S.P.P. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPP 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Benkadi Afema 20" une convention annuelle d'objectif. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPP 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert du marché de prestations intellectuelles n° 04/23-015 conclu avec l'entreprise individuelle CHRISTOPHE MASSON, au profit de la société COORDINATION MANAGEMENT MANAG. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PJEV 62]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'équipement avec l'association "Marie de Miribel pour la petite enfance" pour la création d'un établissement d'accueil collectif, non permanent, type halte-garderie de 10 places et d'une crèche familiale de 45 places au 14 boulevard Gouvion Saint Cyr (17e). - Attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 149.466 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 25]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Macadam", prévoyant une subvention de fonctionnement à cette association (5e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DDEE 79]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 213]

Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d'une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la préfecture de police éventuellement en qualité d'agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 80]

Approbation du compte de gestion 2003 de M. le Receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région d'Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 78]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de technicien à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 72]

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction comprenant 15 logements locatifs à usage social, 33 logements locatifs à usage social construction-démolition, 18 logements locatifs sociaux, deux locaux d'activité et 73 places de stationnement, situé dans le groupe "Joseph Bédier", 15-23, rue Claude Régaud et 49, avenue Boutroux (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par l'OPAC d'une demande de permis de construire, en vue de la construction des 66 logements sociaux. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 163]

Nouvelles technologies de l'information et de la communication - Création et modalités d'attribution du label "Parvi dans les quartiers politique de la ville" (Paris Ville Numérique). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DDEE 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour les travaux et fournitures relatifs à la protection de la voie publique contre les crues à Paris. M. Denis BAUPIN et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DVD 178]

Approbation du principe et des modalité de réalisation de mission d'assistance au LEMVP pour le prélèvement de liants hydrauliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de service correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DVD 203]

Vœu relatif à l'opération Paris sur Glace. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 144]

Subvention à l'association "Paris Potier" (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DDEE 72]

Approbation du cahier des charges proposé aux candidats pour l'attribution d'une buvette sur le site de Paris-Plage 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 100]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention en vue de l'attribution d'une subvention à l'Association "Un Cinéma pour Kaboul" - 7 avenue de Clichy - 75017 Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SGRI 49]

DAC 281 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" d'une résidence pour étudiants et d'ateliers d'artistes dans l'immeuble communal situé 41 bis, quai de la Loire et 157, rue de Crimée (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français", relative au versement de cette participation et aux modalités d'exercice des droits de réservation. MM. David ASSOULINE, Jean-Yves MANO et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 119-1°]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Fontaine-au-Roi et le micro-quartier Ternaux-Jacquard du 11e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPVI 20]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 76]