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Juin 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution à l'association "Son Ré", dont le siège social est situé 32, rue de Toul (12e), d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 88]

Vœu relatif à la double inscription des états spéciaux des arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 111]

Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3, rue Papin (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché de travaux anticipés de démolitions non structurelles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 182]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "GRRR, Groupe Rire, Rage, et Résistance" (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 194]

Compte de gestion, de M. le Receveur général des finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris, au titre de l'exercice 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DF 21]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Témoins de l'Histoire à la RATP", 18, rue Vézelay (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 270]

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 83]

Subvention de fonctionnement "au titre de la Démocratie Locale" d'un montant de 8.000 euros à l'association "Explosion Cultural Latina" située 15, rue Bargue (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DDATC 94]

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour l'accès à l'emploi d'infirmier de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 76]

Subvention au Comité Départemental de Paris d'Haltérophilie, Musculation, Force Athlétique et Culturisme (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 281]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Projets 19", 5, place Armand-Carrel (19e), pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DDATC 65]

Subvention à l'association "Ligne de Mire" 6, rue Saint Fargeau (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 312]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros à l'"Association des Amis de Stendhal" (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 162]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DVD 208]

Subvention à l'association Silhouette pour organiser un festival de courts-métrages à Paris. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 44]

Subvention à l'Association de formation et d'éducation pour la jeunesse, 8, rue Jean-Nicot (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 297]

Vœu relatif à la passation d'une convention entre la Ville de Paris et la société BMS concernant l'introduction du système Monéo pour le paiement du stationnement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 130]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours exceptionnel pour l'accès à l'emploi d'adjoint administratif de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 54]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 35/37, rue Bonaparte/18, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 89]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage conclue le 30 août 2002 avec la R.I.V.P, portant sur la réalisation de travaux complémentaires dans l'immeuble communal situé 9 rue Cadet (9e), dans le cadre de l'installation de la Commission du Vieux Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 110]