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Juin 2004

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Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DVD 114]

Subvention à l'association "Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes" (12e) pour son centre de documentation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SG 71]

Subvention à l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir" (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 323]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Ile-de-France", dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 211]

Signature d'un contrat de transaction avec la société SIGNAL. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 75]