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Juin 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 246]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 238]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Acte 6", dont le siège social est situé 10-12, avenue Rachel (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 57]

Approbation du principe et des modalités de passation d'un appel d'offres pour la maintenance, le dépannage les réparations et les améliorations des installations de rafraîchissement dans les établissements municipaux.- Autorisation à Monsieur le Maire de signer le marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 144]

Compte de gestion pour 2003, du Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France concernant le Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DMG 28]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 R. 14]

Maintien au profit de la société anonyme d'H.L.M. "EFIDIS" de cinq garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "SAGECO" pour le financement de 260 logements au 16, rue du Port Royal à Trappes (Yvelines).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert des garanties d'emprunts et la convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 95]

ZAC "Gare de Rungis" (13e). - Approbation d'une convention d'aménagement confiant la réalisation de la Z.A.C. à la SEMAPA. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 80-4°]

Subvention à l'association "La Forge de Belleville", 23-25, rue Ramponeau (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 292]

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Ombre en lumière", 18, rue de l'Orillon (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 177]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert, ou négocié après appel d'offres infructueux, pour la mise en conformité des toitures et terrasses sur divers sites de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPE 34]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour des abonnements à des documents scientifiques imprimés et/ou électroniques pour les besoins de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris . - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 49]

Vœu concernant le CAC de la Roquette. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 139]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT) pour l'attribution d'une subvention de 45.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 286]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Nouvelles Solidarités Rive Gauche" située dans le 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DDATC 36]

Subvention à la S.E.M.A. (Société d'Encouragement aux Métiers d'Art) (12e) d'une part, pour le prix départemental de Paris "SEMA jeunes" pour l'année scolaire 2003-2004 et le prix départemental de Paris SEMA 2004, d'autre part, à titre de soutien pour l'exposition des Prix SEMA Jeunes 2002-2003 au Viaduc des Arts du 4 au 11 mars 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DDEE 66]

Attribution d'une subvention à l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 84]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Baltik-o-Balkan". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SG 48]

Vœu relatif au versement de la subvention contractuelle aux caisses des écoles. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 145]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service pour la scénographie et la production d'une exposition sur les boulevards des Maréchaux sud dans le cadre du programme artistique du tramway des Maréchaux sud. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 209]