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Juin 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "L'Exception - groupe de réflexion sur le cinéma". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SG 61]

Approbation des modalités de passation d'un marché de services pour l'organisation de l'exposition "Paris insurgé, Paris libéré" et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 353]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'une crèche collective sise 296 bis-308, rue Lecourbe (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 154]

Admission en non-valeur de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 2002 et antérieurs. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPE 89]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 R. 16]

Création d'un parc paysager sur le secteur Clichy Batignolles (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre avec le groupement : François GRETHER, architecte urbaniste mandataire, Jacqueline OSTY, paysagiste, Omnium Général d'Ingénierie, Bureau d'Etudes Techniques. - Approbation des modalités d'attribution des marché sur appels d'offres ouverts pour la passation de prestations intellectuelles ; de mission de contrôle technique ; d'organisation pilotage et coordination des études et des travaux ; de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et d'assistance économique, administrative et juridique au maître d'ouvrage. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PJEV 52]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 266]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et d'une cave (lots n° 2-32) dépendant de l'immeuble situé 16/24 rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 89]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 216]

Vœu sur la disparition du journaliste Guy-André Kieffer. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 125]

Processus de revente à l'AP-HP de Paris de biens préemptés par la Ville de Paris situés dans les réserves inscrites au Plan d'Occupation des Sols en faveur de cet établissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l'immeuble communal sis 152 rue de Crimée/1 rue de Thionville (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 11]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements dépendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 105]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours pour l'accès aux emplois de secrétaire administratif de classe normale et de classe exceptionnelle à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental de Paris de football pour l'attribution d'une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 303]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "SPIE Autocite" la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement souterrain "Meyerbeer" (9e), pour une durée de 10 ans. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DVD 141]

Vœu portant sur le développement des marchés bio à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 127]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 650 euros à la FNACA - Comité du 5ème (A00013), 8 rue Amyot (5e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 141]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'une tour incendie à la crèche et à la halte garderie situées 22T, rue des Jardins-Saint-Paul (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 188]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Fanfare décadente située 10, rue Versigny (18e) une convention d'occupation d'une emprise et une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 132]