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Juin 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu pour que le titre de la citoyenne d'honneur de la Ville de Paris soit décerné à Mme Aung San Suu KYI. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 126]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations de services d'enquêtes de circulation sur le réseau viaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DVD 121]

Subvention à l'association "Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale" 94 avenue Gambetta (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 65]

Subvention de fonctionnement à l'Association sportive de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris, 10, rue Vauquelin (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 57]

Subvention à l'association "La Pépinière Mathis", 7-9, rue Mathis (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DDATC 58]

Vœu relatif aux modalités de la consultation des Parisiens et des Franciliens sur le réaménagement du quartier des Halles. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 115]

Vœu visant à perpétrer la mémoire du Grand Rabbin KAPLAN. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de services de support technique, la réalisation de prestations complémentaires associées et la fourniture de licences supplémentaires commun aux applications Gaston de la Direction des Moyens Généraux (DMG) et Cosmos de la Direction des Affaires Scolaires (DASCO). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DSTI 16]

Subvention à l'association "Espace Arts Lebaudy", 2, rue Boyer (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 291]

Subvention à l'association "Carrefour 14 - Centre social Didot" (14e) pour ses actions dans le cadre de la journée internationale de la femme. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SG 73]

Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de réhabilitation de 13 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux commerciaux situé 3 rue du Helder (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 115-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "L'Etrange Festival". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SG 47]

Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de réhabilitation de 9 logements PLUS, 4 logements PLA-I et d'un local commercial situé 8 et 10 rue de Latran (5ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 45-1°]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association "Les Fraises des Bois" pour le fonctionnement d'un établissement multi-accueil situé au 8, passage des Taillandiers (11ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 52]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 11e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 139]

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours sur titres pour le recrutement d'éducateur de jeunes enfants à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation et la maintenance de deux patinoires situées place de l'Hôtel-de-Ville (4e) et place Raoul-Dautry (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 331]

Approbation des modalités de passation et d'attribution de marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de luminaires de bureau destinés aux différents services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DMG 30]

Autorisation à la SAGI de signer le marché conclu après appel d'offres pour la réalisation du Tribunal d'Instance du 11e arrondissement situé au 91-93 rue Oberkampf (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 136]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention au profit de l'association "MAX HAVELAAR FRANCE" sise 41, rue Emile Zola 93 107 - MONTREUIL CEDEX dans le cadre de son projet établi sur trois axes : la 4ème quinzaine du commerce équitable, l'accessibilité des produits et le développement de l'information sur le commerce équitable. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 SGRI 26]