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Juin 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 22-24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 88]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement conclue le 22 octobre 2003 avec l'association "Petit Concept" pour le fonctionnement de la crèche collective "Petit Concept" située à la même adresse en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 41]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l'Union Amicale pour la Mémoire du Monde Combattant et des Victimes de Guerres des personnels des administrations de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris, du Crédit Municipal, des Préfectures et de la Ville de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 135]

Fixation des modalités d'organisation de la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DRH 24]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux d'accessibilité des personnes handicapées au Centre sportif Georges Rigal, 115, boulevard de Charonne (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. Mme Pénélope KOMITÈS, et M. Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 183]

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 1.450 euros en faveur de 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 19ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 ASES 131]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Crik", dont le siège social est situé 8, rue de l'Orme (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DAC 105]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la location et la maintenance de matériels d'impression numérique connectés à la publication assistée par ordinateur (PAO) pour les services de l'imprimerie de la direction de la logistique de la préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 64]

DDEE 78 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement du local commercial situé à rez de chaussée de l'immeuble de logements, du parc de stationnement résidents et de l'hôtel artisanal situé 66-70, rue Crozatier et 8-10, passage Brûlon (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DLH 56-3°]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 JS 92]

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 42.500 euros pour financer la réfection de la terrasse du casernement, remplacement de toutes les huisseries extérieures, la réhabilitation et le renforcement de la ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 75, boulevard Gallieni à ISSY-LES-MOULINEAUX (Hauts-de-Seine). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 61]

Programme 2004 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 42 et 57 dans les 1er, 2e, 5e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 15e et 20e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DVD 195]

Vœu relatif à la régularisation de la situation de 3 familles. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 135]

Approbation de la méthode pour la Qualité Environnementale dans le Grand Projet de Renouvellement Urbain. MM. Denis BAUPIN, Yves CONTASSOT, Mme Martine DURLACH, MM. Jean-Pierre CAFFET et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPA 127]

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier de la Goutte-d'Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DPVI 23]

GPRU Site des Olympiades (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'ASIGN les conventions d'application de la convention d'objectifs cadre pour l'année 2004 : convention relative aux charges de fonctionnement et convention d'amélioration du site des Olympiades. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DU 102-2°]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation de l'examen professionnel de technicien de classe exceptionnelle à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de rembourser aux copropriétés du 219/221 et du 223, rue Saint Martin les frais avancés pour la réalisation de travaux de mise en sécurité et de ravalement du mur mitoyen de l'école élémentaire située 211, rue Saint Martin (3e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 DASCO 50]

Vœu relatif à l'économie solidaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 V. 113]

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 565.000 euros TTC pour financer la réalisation de courants forts et de courants ondulés - remise en conformité du TGBT sis 12/14, quai de Gesvres (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2004 [2004 PP 60]