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Juin 2005

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Déliberation

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Attribution d’une subvention au profit de l’association “CAP Magellan” sise, 17 rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SGRI 36]

Vœu relatif à la la mise en place d’une expérimentation de consigne des verres. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 278]

Attribution d’une subvention au profit de la Coordination des Collectivités Portugaises de France (CCPF) sise 17, rue de Turbigo (2e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SGRI 38]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société Historique du VIe arrondissement”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 291]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec quatre acteurs de la gestion de l’eau à Paris dans le cadre de l’organisation d’une exposition itinérante sur l’eau à Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPE 55]

Approbation du principe des opérations d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur à deux, trois ou quatre roues, remorques et caravanes désignés par la préfecture de police et opérations de transfert de préfourrières en fourrières. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 52]

Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 156]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’Association générale des familles du 13e arrondissement, gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 25.540 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Signes de nuit” 18, rue Budé (4e) afin de soutenir la 3e édition du Festival international de courts métrages “Signes de nuit” qui a lieu au Cinéma du Panthéon (5e) les 29 avril et 30 avril 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération française Handisport (20e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 193]

Approbation des cahiers des charges proposés aux candidats pour l’attribution d’emplacements “buvette” et “glacier” sur le site de “Paris-Plage” 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 131]

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Accès à la lecture pour tous” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 74]

Subventions annuelles de fonctionnement à 18 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 228]

Subvention de fonctionnement de 1.500 euros à l’Association républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, 3e section de Paris - ARAC. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 55]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une école maternelle de 6 classes sise 8, rue Christiani (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPA 129]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGI pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 18]

Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’immeuble sis 41, rue Richard-Lenoir (11e), dans le cadre de la loi “Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DU 125]

Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2004. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPJEV 89]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Projets 19” 69, rue Armand Carrel (19e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’équipement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 98]