Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2005

> Conseil municipal (407)

> Conseil général (56)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion INDECOSA CGT PARIS (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDATC 90]

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 2.700 euros en faveur de 3 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 39]

Budget supplémentaire de la Ville pour 2005 Modification du montant des dotations destinées aux états spéciaux d’arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DF 42]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d’aménagement et de mise aux normes des locaux sociaux des cimetières parisiens d’Ivry et du Père-Lachaise (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPJEV 44]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “JGC Gravure Contemporaine” (16, rue Grégoire de Tours -75006 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 178]

Compte de gestion pour l’exercice 2004 du Budget annexe du fossoyage rendu par le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région Ile de France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPJEV 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL l’Archipel, 17, boulevard de Strasbourg (10e), afin de soutenir la programmation de cette salle art et essai tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 84]

Subventions à deux associations de jeunesse du 11ème arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 259]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat avec l’O.P.A.C. de Paris du 24 février 2004 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 17]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Galerie du Haut Pavé” (3, quai de Montebello -75005 PARIS). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 294]

Subvention de fonctionnement exceptionnelle de 1.100 euros au Centre d’Etudes, de Documentation, d’Information et d’Action Sociales, CEDIAS -Musée Social, 5, rue Las Cases (7ème), pour l’organisation d’un colloque (X00451). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 76]

Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l’exercice 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DF 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 37.377 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 278]

Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 246]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 19, 30 mai, 6 juin et les marchés attribués le 13 juin 2005. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché à conclure pour le transport en autocars des élèves des écoles primaires de Paris dans la cadre d’activités scolaires, périscolaires et sportives (lot 1) avec le candidat Voyages Stepien désigné par la CAO le 30 mai 2005. - Modification des montants minimum et maximum du marché que le Maire de Paris a été autorisé à signer avec Norisko Equipement SAS, pour des vérifications règlementaires des installations fixes de sécurité incendie dans divers équipements. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAJ 11]

Subvention à l’association “Mouvement esthétique pulsion” 1, rue Frochot (9ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 298]

Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint Ouen (17e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 33]

Subvention de fonctionnement à l’association des commerçants Epinettes Bessières située 5, rue Frédéric Brunet (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DDEE 67]

Subvention à l’association “SITE-BAD”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 277]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04-64-004 du 26 mars 2004, pour la collecte et maintenance des colonnes à verre implantées à Paris, passé avec la société PATE. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPE 36]