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Juin 2005

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Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Regard’en France” située 18, rue de l’Hôtel-de-Ville Cité des Arts 75004 Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Ecarlate”, 5, rue du Plateau 75019 Paris, une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 226]

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société anonyme de gestion immobilière (SAGI) pour la réalisation d’une crèche collective et d’un logement de fonction dans le secteur d’aménagement urbain “Brûlon Citeaux” au 4-6, impasse Druinot (12e). Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 20]

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne sur titres pour l’accès à l’emploi de cadre de santé (hommes et femmes) à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 59]

Approbation d’une convention entre la Mairie de Paris et l’association “Paris Université Club” (PUC), dont le siège social est situé 17, avenue Coubertin (13e), et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 195]

Attribution de dénomination “Jardin Cyprian Kamil NORWID” au jardin M8 situé rue du Chevaleret dans le 13e arrondissement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2004 DPJEV 98]

Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Teatro Pazzo (8 rue des Tourelles - 75020 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 278]

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond-Losserand du 14e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPVI 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “FC Solitaires Paris Est” (19e) pour l’attribution d’une subvention de 12.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DJS 164]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Attrape Théâtre” dont le siège social est situé 19, Grande Rue 77580 GUERARD (X05644 / 2005 01562). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 214]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l’association “Solidarité Roquette” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 31.235 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DFPE 129]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant modifiant l’assiette du bail emphytéotique signé le 16 septembre 2004 avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC), portant location des propriétés communales sises 11/13, rue Léon (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DLH 64]

Approbation du principe de la fourniture à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris d’ensembles et de pièces détachées de matériels de signalisations électriques sonores et lumineuses spécifiques pour les véhicules et engins de secours ou d’assistance aux victimes et de lutte contre l’incendie. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 PP 55]

Vœu relatif à l’abandon des poursuites judiciaires et sanctions disciplinaires à l’égard des lycéens. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 260]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la RIVP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs du Grand projet de renouvellement urbain. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPP 19]

Vœu présenté par l’Exécutif sur la Samaritaine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 V. 275]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros au Comité de liaison des Associations d’Anciens Combattants, Déportés, Résistants, Veuves de Guerre du 3ème arrondissement de Paris. (A 00147). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DASES 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Light Cone” située 12, rue des Vignoles (20e), afin qu’elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances “Scratch”, qui sont des projections de films expérimentaux au Centre Wallonie-Bruxelles, rue Quincampoix dans le 4e arrondissement à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 SG 53]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Rythmes du Marais” située 7, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie 75004 Paris, une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DAC 235]

Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2004. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2005 [2005 DPE 73]