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Juin 2009

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Déliberation

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G - Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association DAPSA pour l’attribution d’une subvention concernant le travail à domicile auprès des groupes familiaux. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DFPE 16]

G - Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation ayant pour objet la conception, l’organisation et la mise en œuvre de la formation pour les utilisateurs du système d’informations sociales du Département de Paris, volet Lien social pour l’autonomie (article 30). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 269]

G - Compte administratif général d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DF 4-1°]

G - Signature d’un avenant de bail avec la société AVIVA VIE pour les locaux du Service d’accueil familial départemental situé dans un immeuble 69-71 rue Jean-Baptiste Pigalle (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 77]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits” (CATRED) (11e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 265]

G - Signature de l’avenant n° 1 à la convention avec l’association Hors La Rue (13e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 43]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95), pour la poursuite et le développement de ses activités d’accueil, d’accompagnement et d’information des familles d’enfants et adultes sourds. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 283]

G - Attribution par convention, au titre de l’année 2009, d’une participation de 5.000 euros, à l’association “Epilepsie France/Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile” (EF-SAAD) située 51, rue de la Procession (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 291]

G - Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 47]

G - Signature d’un avenant à la convention du 2 avril 2007, conclue avec la coopérative d’activités et d’emplois “Port Parallèle”, (11e), visant l’accueil de porteurs de projets et leur accompagnement en vue de la création d’entreprises. Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DDEE 36]

G - Subvention à l’association “Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales” (CECCOF) pour son action “Intégration des Familles Migrantes”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 32]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’appel d’offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 R. 12]

G - Convention avec l’Association pour l’animation du Pôle de compétitivité Ville et Mobilité Durables - Advancity -, sise au Polytechnicum de Marne La Vallée (Champs-sur-Marne), prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DDEE 50]

G - Signature d’une convention entre le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris relative au fonctionnement des Cellules d’Appui pour l’Insertion (C.A.P.I.) et fixation du montant de la participation financière du département pour l’année 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 21]

G - Subvention à l’association La Guinguette Pirate (11ème), visant une aide financière à la préfiguration de l’entreprise d’insertion Petit Bain. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DDEE 21]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “La Maison de la Médiation” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 48]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’Ecole TELECOM ParisTech, au titre de l’incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs, prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DDEE 44]

G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 13 et 26 mai 2009. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DAJ 11]

G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “La Colline aux Enfants” (17e) pour l’attribution d’une participation au fonctionnement du service d’écoute et d’orientation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 271]

G - Signature d’un 2e avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Léa pour Samy” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’association et pour la campagne Autis-Act. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / JUIN 2009 [2009 DASES 210]