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Juin 2009

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Déliberation

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Subvention de fonctionnement à la société “Les Films de mon Oncle”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 131]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de la restructuration de la halte-garderie, 2, rue des Arquebusiers dans le 3ème Arrondissement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 224]

Subvention à l’Association pour la Recherche sur la Ville et l’Habitat pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 28]

Subvention à l’association Promosalons. Signature d’une convention. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 113]

Communication au Conseil de Paris relative à la charte des mutations des bailleurs parisiens. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DLH 106]

Subvention à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 226]

Vœu relatif à l’association “Artistes à la Bastille”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 V. 185]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat avec Paris Habitat-OPH en date du 21 novembre 2007 pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain” et versement de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPP 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Département de Seine-Saint-Denis pour l’étude d’un schéma directeur des implantations portuaires et activités de loisirs sur le canal de l’Ourcq à grand gabarit. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DVD 118]

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 36, rue Poissonnière (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DLH 85]

Subvention au “Comité pour une Maison des Savoirs et des Cultures de l’Est Parisien dans la Maison des Métallos” (Comité des Métallos) pour son parcours filles/femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 SG 23]

2009 DF 16 - Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPE 34]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au Cercle National du Recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l’année 2009, et les années ultérieures. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPE 44]

Approbation et autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de fourniture n°07 72 062 00 conclu avec la société VIDAL le 9 août 2007 et notifié le 24 août 2007 visant à contractualiser le transfert des engagements, droits et obligations résultant dudit marché à la société UVIF. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 PP 47]

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie Tunisie Maroc Comité local du 6e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 211]

Subvention à l’Université Pierre et Marie Curie pour l’organisation du colloque “Mémoire du sol, Espace des Hommes”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DASCO 91]

Subvention au Comité du 14e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 219]

Signature d’un quatrième avenant à la convention tripartite pluriannuelle d’objectifs passée avec l’association “L’Eté Parisien” (9e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DAC 181]

Signature avec l’association Emmaüs Défi d’un avenant n°3 à la convention d’occupation de locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DDEE 137]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des services et accessibilité pour tous à la Mairie du 13e arrondissement, 1 place d’Italie et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Maïté ERRECART et Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2009 [2009 DPA 122]