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Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association Ciné - Histoire (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 164]

Subvention à l’association Bibliothèque des Amis de l’Instruction du 3e arrondissement. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 329]

Vœu relatif aux procédures de licenciements engagées par l’entreprises MANET. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 136]

Subventions à 6 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 65]

Signature du contrat administratif d’occupation du domaine public pour l’exploitation de la station-service du parc de stationnement Haussmann (8e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DVD 170]

Subvention à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 307]

Subvention à l’association Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (20e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DASCO 31]

Signature d’une convention avec l’Olympique Montmartre Sports (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 143]

Subventions à huit associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 92]

Subvention à l’association Artefact (91). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 219]

Vœu, au nom de l’Exécutif municipal, relatif au reclassement des sept zones touristiques en zones de périmètre d’usage de consommation exceptionnelle. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 113]

Approbation d’un projet de règlement amiable d’une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 PP 27]

DF 18 Compte de gestion pour l’exercice 2009 du budget annexe du fossoyage rendu par M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-payeur Général de la Région Ile de France. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DEVE 49]

Subvention à l’Association Union des Juifs pour la résistance et l’entraide (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 385]

Attribution d’une subvention à trois associations (Batik International, Trajectoires, Art en Exil) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 43]

Subvention à l’Association des Femmes Capverdiennes en France pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 127]

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT – OPH”, de l’immeuble communal situé 57, boulevard Ornano / 70, rue Championnet (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 21]

Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public avec le Centre de Formation de Football de Paris en vue de l’exploitation d’un centre sportif situé Voie des Saules à Orly (94). M. Jean VUILLERMOZ et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 362]

Subvention à l’association Compagnie Les Nuits Claires (34750). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 210]

Subvention à l’association Clap noir. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 117]