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Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif au devenir du Palais de la Mutualité. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 119]

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 3, rue Nicolaï (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 89]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association Centre Alpha Choisy (CAC). Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 60]

Subvention à l’association Union des associations de la Cité Bonnier - UACB. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDATC 65]

Communication du Maire de Paris sur le rapport de la Commission communale pour l’Accessibilité (CCA). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 147]

Vœu relatif à Paris Respire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier, à l’occasion de leur renouvellement, les autorisations d’occupation temporaire du domaine public du centre sportif Jean-Bouin délivrées à l’association Paris Jean-Bouin et à la société Team Lagardère. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 372]

Signature d’une convention de partenariat avec l’Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) pour la mise en place de modules de formation dans le cadre du programme “école de la citoyenneté” de l’APSV. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 346]

Vœu relatif à la réforme de l’Education nationale dite de “mastérisation”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 116]

Signature d’un contrat de transaction avec SCGE visant à l’indemniser des sujétions et travaux supplémentaires au titre de l’amélioration des conditions d’accès pour les personnes handicapées avec création d’un ascenseur au centre d’animation Maurice Ravel (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 279]

Vœu relatif à l’insertion d’un itinéraire cyclable sur l’avenue des Champs-Elysées (en réponse au vœu 82). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 146]

Indemnisation amiable de la compagnie ABSB, en réparation provisoire des dommages occasionnés, sur le canal de l’Ourcq à Bondy (Seine-Saint-Denis). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DVD 157]

Vœu relatif aux victimes de l’assaut israélien contre le convoi maritime humanitaire destiné à Gaza. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 131]

Approbation du principe de fourniture et mise en œuvre du système de la priorité de tramways parisiens et des contrôleurs de carrefours à feux dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DVD 26]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 3, rue de l’Arc de Triomphe (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 45-3°]

Réalisation par “Paris Habitat – OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 9 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (5e, 12e, 15e, 17e et 20e), par la transformation de chambres en logements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 93-1°]

Adoption du schéma d’orientations pour le développement du vélo. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DVD 97]

DASCO 102 Signature d’une convention cadre de partenariat entre la Ville de Paris et France Télévisions. M. Christophe GIRARD et Mme Danièle POURTAUD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 486]

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2009. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 PP 29-1°]

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I et 8 logements PLUS, 3, rue de l’Arc de Triomphe (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 45-1°]