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Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Signature d’une convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l’association Centre Jeunesse Paris 18e Nord pour la gestion des centres d’animation Binet, La Chapelle, Hébert et Les Abbesses (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 339]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement complémentaire des programmes comportant 6 logements PLS 131-133 rue Castagnary et 139-141, rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 82-2°]

Réforme de la tarification et du règlement applicables aux activités commerciales sur le domaine public parisien en dehors des marchés et des attractions foraines. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 80]

Signature d’une convention avec l’association Nuit Vive pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 146]

Signature d’un avenant à convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales/Théâtre Paris-Villette (19e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 231]

Subvention à l’association Femmes Solidaires pour ses actions en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 56]

Subvention à la Fédération Française d’Escrime pour l’organisation des éditions 2010 du Challenge International de Paris et du Challenge Monal. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 239]

Communication sur l’activité en 2009 de la commission consultative des services publics locaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDATC 93]

DPVI 302 Signature d’une convention annuelle avec l’association Crescendo pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 191]

Signature d’une convention avec le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général pour un plan d’actions attachées au développement du transport fluvial et à la valorisation environnementale des canaux au titre du contrat particulier 2009-2013 entre la Région Ile de France et le Département de Paris, et demande des subventions correspondantes. Mme Anne LE STRAT et Mme Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DVD 142]

Subvention à la régie de quartier du 11e Fontaine au Roi. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 57]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à deux associations (Solidarité Roquette et Agir Solidairement pour le Quartier Popincourt ASQP). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 59]

Vœu relatif aux nuisances sonores sur la Butte Montmartre. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 160]

Signature d’un protocole transactionnel avec M. Charles ZEBOULON et la Société AGF IART, son assureur défense recours, pour l’indemnisation du sinistre dont l’intéressé a été victime le 8 novembre 2001 devant l’immeuble communal sis 37, rue de Citeaux (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 110]

Subvention à l’association Aérostat Marionnettes Kiosque A.M.K. (93170 Bagnolet). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 212]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 80 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de Paris (SEMAPA), destinés au financement de l’opération d’aménagement Paris Rive Gauche et de diverses autres opérations d’aménagement menées par la SEMAPA. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DF 51]

Signature de marchés article 30 relatifs à l’encadrement des ateliers bleus sportifs de l’année scolaire 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 302]