Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

: Modification des conditions financières applicables aux commerçants des marchés couverts, à l’exception des marchés Enfants rouges (3e), Treilhard (8e) et Saint Didier (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 149]

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Handball de Paris (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 107]

Modification de délibérations relatives aux statuts d’emploi des agents d’encadrement, du nettoiement, du fossoyage et de l’assainissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DRH 1]

Subvention à l’association Cinédoc. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 123]

DF 12 Budget annexe de l’eau de la Ville de Paris. Approbation du compte administratif 2009. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPE 33]

Subvention de fonctionnement à l’association Cinéfondation. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 128]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’Association des Tunisiens en France (ATF). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 58]

Subvention à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 88]

2010 SGRI 31 Subvention à l’association Isratim. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 11]

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 4 logements PLUS et 3 logements PLS 9, rue Lesage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 99-1°]

Approbation du principe d’indemnisation de l’entreprise SARL BATIREHA pour les préjudices subis du fait de la non exécution du montant minimal pour les années 2007 et 2008. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 121]

Signature d’une convention passée avec la société anonyme d’habitations à loyer modéré “Immobilière 3F” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DFPE 297]

Subvention à l’Association Régionale des Centres d’Entrainement aux Méthodes d’Education Active (CEMEA) en Ile-de-France. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 278]

Signature d’une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 137]

Subvention à l’association Le Cabaret contemporain (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 216]

Modification des modalités d’organisation du travail des personnels des bibliothèques de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 334]

Signature d’une convention avec le Club Populaire Sportif du 10e (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 124]

DASES 10 - Délimitation d’un secteur du 17ème arrondissement à l’intérieur duquel le Maire pourra enjoindre aux propriétaires d’immeubles bâtis et non bâtis de procéder dans les six mois à la recherche de termites ainsi qu’aux travaux préventifs ou d’éradication nécessaires. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 59]

Signature d’une convention avec l’association Lecture Jeunesse (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 407]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 PP 31]