Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à cinq associations (ADEF, AMI, Belleville en Vue(s), Association Contre Champ, l’Ecole sous l’Arbre Humanitaire Internationale France). Mme Pascale BOISTARD, rapporteure Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPVI 37]

Subventions à quinze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 61]

Subvention à l’association Au Cœur des Chats pour son action de suivi de la population féline (18e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DEVE 64]

Approbation du programme 2010 d’itinéraires cyclables, de doubles sens cyclables en zone 30 et d’aires de stationnement. Autorisation de solliciter les subventions de la région Ile de France dans le cadre de la 2e tranche du quatrième contrat dit “Réseau Vert”. Autorisation de signer le projet d’avenant n° 1 au contrat “Réseau Vert” qui sera établi par la Région Ile de France pour augmenter le montant des travaux subventionnables en 2010 et 2011 au titre des doubles sens cyclables. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DVD 33]

Subvention à l’Association Française du Cinéma d’Animation (AFCA). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 120]

Subventions à huit associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 93]

Avis sur un projet de décret modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DRH 18]

Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation pour les travaux, les matériels et les mobiliers de quatre nouvelles bibliothèques. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 414]

Signature d’une convention avec GRS Paris Centre (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 118]

Subvention à l’Association Interdépartementale des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de l’Equipement de Paris et de l’Ouest Parisien (Départements de Paris, des Yvelines, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-d’Oise) (92). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 336]

Signature d’une convention avec l’association Moto action, pour l’attribution d’une subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SGRI 50]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement complémentaire des programmes de construction comportant 6 logements PLA-I et 19 logements PLUS à réaliser 131-133, rue Castagnary, 132, rue Castagnary et 139-141, rue Castagnary (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 82-1°]

Approbation du principe de la construction d’un centre d’animation 63, rue Buzenval (20e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt des demandes de permis de construire et de démolir. M. Bruno JULLIARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DPA 59]

Avis sur deux projets de décrets, portant dispositions statutaires particulières aux emplois de directeur général et de directeur général adjoint des services des mairies d’arrondissements de Paris, et fixant leurs échelonnements indiciaires. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DRH 14]

Conclusion d’un avenant aux baux emphytéotiques ou à construction liant la Ville de Paris à la SA d’HLM “Habitat Social Français” (HSF) et portant sur des biens immobiliers situés dans le périmètre de la convention immobilière du 11 septembre 1981 résiliée au 31 décembre 2008. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DLH 118]

Tarifs de restauration pour les adultes de l’école d’art appliqué Boulle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DASCO 5]

Signature d’une convention avec l’Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) relative à la fourniture d’informations sur la santé des Parisiens. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DASES 26]

Vœu relatif aux double-sens cyclables et aux zones 30. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 147]

Subvention à l’association des commerçants Treilhard Europe Corvetto Lisbonne Miromesnil (8e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DDEEES 113]

Vœu relatif à la situation de la parcelle du 1-3, square Brancion (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 121]