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Juin 2010
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Déliberation
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Subvention à l’association Ciné - Histoire (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 164]


Vœu relatif aux procédures de licenciements engagées par l’entreprises MANET. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 136]


Subventions à huit associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 92]


Subvention à l’association Artefact (91). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DAC 219]


Subvention à l’association Clap noir. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 SG 117]


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