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Déliberation
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Subvention (110.770 euros) et avenant n° 2 à l'association Sainte Agnès pour la halte-garderie Sainte Agnès (7e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 161-1]


Création de 6 équipements de petite enfance – demandes de subventions (3.130.800 euros) avec conventions à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 393-1]


Subvention (46.372 euros) et avenant n°2 avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 80-1]


production déléguée des éditions Nuit Blanche de 2016 à 2019 – marché de services (article 30) – principe et modalités de lancement Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 77-1]


Subvention (45.000 euros) et avenant avec l’association Cultures du Cœur de Paris pour le fonctionnement de son action d’aide à l’insertion et de mobilisation par la culture. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 411-1]


Subvention (83.451 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour le service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 33-1]


Subvention (161.411 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi-accueil Coquin'ours (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 27-1]


Subvention (12.000 euros) au Conseil départemental de l’accès au droit de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DAJ 1-1]


Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les EPLE-Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2015. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 56-1]


Subvention (201 961 euros) et avenant n°2 à l'association des Cités du Secours Catholique pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4 e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 136-1]


Subvention (175.651 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil La Cité des Ours (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 20-1]


Subvention (161.379 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour l’établissement de type multi-accueil Les Oursons (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 28-1]


Dénomination Suzanne LACORE attribuée au nouveau collège 149 boulevard Macdonald (19e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 95-1]


Collèges publics-Subventions d’investissement (4e tranche : 65.365 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (3e tranche : 16.644 euros). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 64-1]


Contribution (750.000 euros) et avenant à convention avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 20-1]


Subvention (13.000 euros) et convention triennale avec l’association Cie Graines de Soleil (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 SG 7-1]


Subvention (211.307 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le Grand Ours (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 24-1]


Programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public Mon 1er festival – Marché de services – Modalités de passation et d’attribution Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 383-1]


Subvention (216.749 euros) et avenant n° 2 avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau pour la halte-garderie (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 196-1]


Transport, chargement et livraison de bagages et de malles pédagogiques pour la Ville de Paris. Marché de services. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 120-1]


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