Approbation du compte administratif du budget spécial de la préfecture de police pour 2014.
- Résultats de l’exercice 2014 du budget spécial de la préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 PP 25-1]
Bourse du Travail - Commission Administrative - Subvention 2015 (303.500 euros) et solde de la subvention 2015 (151.750 euros) - Convention pluriannuelle du 19/12/2013
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 45-1]
Lycée municipal rue Championnet (18e)-Restructuration- Autorisation de prendre toute décision concernant les travaux,modalités, marchés et déposer les demandes d’autorisations administratives.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DPA 45-1]
Ligne de bus 84 (6e, 7e, 8e et 17e). Aménagements de voirie. Demande de subventions auprès du STIF.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DVD 159-1]
Approbation du compte de gestion 2014 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques
d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de
Police (B S) PP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 PP 24-1]
Subvention (1.000.000 euros) et avenant à la convention avec le Théâtre du Rond Point (8e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 10-1]
Convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture, l’installation et la réparation de voilages, rideaux et stores intérieurs des sites gérés par la Préfecture
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 PP 23-1]
Extension du Tramway à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Convention de financement n°1 relative à la phase travaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DVD 66-1]
Subventions (550.000 euros) et avenants avec sept associations relevant de l’économie sociale et solidaire.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 17-1]
Caisse des Ecoles (14e) - Subvention (132.888 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DASCO 51-1]
Subvention et honoraires au CROUS de Paris (1.609.272 euros) pour l’Aide à l’Installation dans un Logement pour les Etudiants (A.I.L.E.) dans le cadre d’une convention de mandat
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 9-1]
Aménagement du secteur Porte de Montreuil (20e). Réalisation d'un ouvrage de franchissement au dessus du boulevard périphérique. Délégation en matière de marchés publics.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DVD 175-1]
Déclassement de l’assiette de la Tour Triangle et signature d’une promesse de bail et d’un bail à construction relatif à la réalisation de la Tour (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DU 141-1]
