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Compte de gestion 2014 municipal du DRFiP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 8-1]


Etats spéciaux d'arrondissement - Compte de gestion 2014 du DRFIP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 11-1]


Compte administratif 2014 et compte de gestion 2014 du Budget annexe des Établissements Départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 236-1]


Dotations (1 290 400 euros) pour le soutien départemental aux projets éducatifs en collège. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 59-1]


Cours Municipaux d’Adultes-Tarif des cours Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DASCO 8-1]


Etats spéciaux d'arrondissement - Compte administratif 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 10-1]


Versement de la cotisation 2015 à Paris Métropole. Montant : 341 805 euros. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DDCT 5-1]


Restructuration de l'ensemble immobilier "Gaité-Vandamme" (14e) - Dissolution de la copropriété, acte d'échange, AOT, convention de projet urbain partenarial, dépôt PC. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 131-1]


Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2014. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 3-1]


ZAC Clichy Batignolles (17e) - Achat en l’état futur d’achèvement d’un gymnase et d’un groupe scolaire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 91-1]


Approbation du bilan de la concertation préalable relative à la création d’une Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) sur le secteur Bercy Charenton (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DU 145-1]


Compte de gestion 2014 départemental du DRFiP. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFA 4-1]


Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 175-1]


Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 175-4]


Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 175-2]


Ancienne caserne Château Landon (10e) - Bail emphytéotique à la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 173-1]


Immeubles d'activités (11e,13e, 18e, 19e, 20e) - Protocole d'accord avec la RIVP : résiliation des conventions de 1980, cessions, avenants et nouveaux baux emphytéotiques avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 175-3]


Avenants aux conventions respectives avec la Municipalité de Jéricho et Eau de Paris pour le projet « Appui au renforcement de l’alimentation en eau des quartiers Sud et assistance technique » Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DGRI 29-1]


Subvention (4 000 euros) à l'association Réseau des Associations pour le maintien d'une Agriculture Paysanne d'Ile-de-France (AMAP IDF) (3e) pour l'animation de son réseau parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DEVE 94-1]


Stade Emile Anthoine (15e) - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec SNCF Mobilités. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 240-1]


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