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Déliberation
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Convention pluriannuelle avec l'AGOSPAP Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DRH 9-1]


Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2015-2020. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DEVE 38-1]


Conseil d’administration de la SOGARIS - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DDCT 3-1]


Camions restauration - Convention d'occupation temporaire du domaine public. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 158-1]


Création des emplois permanents de coordonnateurs-(trices) des contrats de sécurité d'arrondissement (CSA), adjoint(e) partenariat Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DRH 36-1]


Mission Vital Quartier 1 confiée à la Semaest - compte-rendu de l'exercice 2014. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 167-1]


Centres d'animation Les Amandiers et Louis Lumière (20e) - Avenant à convention. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 143-1]


Création du dispositif "1% déchets" de la Ville de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DGRI 8-1]


Jardin d'Acclimatation (16e) - Avenant n°3 à la convention de délégation de service public du 6 décembre 1995. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 37-1]


Héritage villes hôtes UEFA EURO 2016 - Gazon synthétique Centre Sportif Jules Ladoumègue (19e) et Gazon synthétique Centre Sportif Maryse Hilsz (20e) - Demande de subventions à l'UEFA EURO 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 234-1]


Lancement d’une procédure de délégation de service public portant sur le Jardin d’Acclimatation (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFA 69-1]


Opération Pass jeunes 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DICOM 16-1]


Convention pluriannuelle avec l'AGOSPAP Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DRH 55-1]


Subvention (3 000 euros) à l’association sportive « Les dégommeuses » (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 141-1]


Subventions (200.000 euros) à 26 associations et 1 organisme dans le cadre de l'appel à projet COP21 "Tous pour le climat!". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DEVE 78-1]


Création du Conseil des générations futures, conseil économique, social et environnemental parisien Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 SG 5-1]


Prestations de billetterie avec la SASP Paris Saint-Germain Football au titre de la saison 2015-2016 - Marché de service. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DJS 103-1]


Subvention (290 000 euros) et convention avec l’association UNIS CITE. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDEEES 156-1]


Création du Conseil des générations futures, conseil économique, social et environnemental parisien Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 SG 49-1]


Participation (29100 euros).au Mois Extra ordinaire pour cinq associations : CRL10, Les Gouludrus, Les papillons blancs,Mode et handicap c’est possible (16e), Retour d'image (11e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 110-1]


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