CPCU - Projet de co-combustion Usine de Saint-Ouen - Garantie à hauteur de 50% pour un emprunt de 38.400.000,00 euros auprès de la BEI.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFA 16-1]
Travaux de réhabilitation d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement parisien - Accord-cadre de travaux - Modalités de lancement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFA 4-1]
Prestations de billetterie et de communication avec le Stade Français Paris au titre de la saison 2015-2016. Marché de service.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DJS 100-1]
Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination en deux lots séparés.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 28-1]
Aménagement des grandes places parisiennes. Délégation générale en matière de marchés publics.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DVD 164-1]
Campus Jussieu (5e) - Convention avec l’université Pierre et Marie Curie pour la gestion des abords du campus.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDEEES 153-1]
Maintenance des installations de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du groupement de commande "Ville de Paris et Département de Paris" - Modalités de passation.
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Conseil général /
JUIN 2015
[2015 DFA 24-1]
Subventions (86.500 euros) à 32 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2015 et conventions avec 12 associations.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DPP 9-1]
Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination, en deux lots séparés.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFA 24-1]
Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAOs des 2 juin et 16 juin 2015 (MUNICIPAL)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAJ 11-1]
Subvention (4.800.000 euros) et convention pluriannuelle avec le GIE Groupement Parisien Inter-bailleurs de Surveillance (GPIS).
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Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DPP 1-1]
Autorisation à la Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement de certains marchés de fournitures et services
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Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DFA 84-1]
Subvention (250.000 euros) et conventions avec 4 associations proposant un projet de reconquète urbaine (BUDGET PARTICIPATIF).
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Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDCT 69-1]
Evaluation prospective et suivi du plan d’actions de lutte contre la pollution atmosphérique. Convention avec AIRPARIF.
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Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DVD 166-1]
Subvention (127 000 euros) et avenant a convention avec l'association Les Métamorphoses singulières (18e).
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Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DAC 418-1]
Subvention (110.000 euros) et convention triennale avec le centre Lesbien, Gay, Bi et Trans de Paris et d'Ile de France.
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Conseil municipal /
JUIN 2015
[2015 DDCT 65-1]
