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Déliberation
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Caisse des écoles (7è)-Subvention (213 613 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 25-1]


Subvention (34.000 euros) Participation (13.000 euros) et convention avec l'Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Addictifs (ACERMA) (19 e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 329-1]


Subvention (70 000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 66-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association Sos Esclaves au titre des droits de l'Homme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 93-1]


Subvention (161.577 euros) et avenant n° 2 avec l'association Gan Ménahem pour sa crèche collective Heikal Ménahem (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 108-1]


Gestion et coordination des Points d'accès au droit. - Marché de services (art 30) - Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAJ 4-1]


Subvention (453.036 euros) et avenant n° 1 avec ABC Puériculture pour sa crèche collective multi accueil Au bonheur des ours (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 17-1]


Subventions sollicitées auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAC 437-1]


Subventions (91.700 euros) à 22 associations au titre de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 64-1]


Subvention (170.791 euros) et avenant n°2 à l'association des Cités du Secours Catholique pour la crèche collective Cité le Village (20e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 137-1]


Contrat enfance jeunesse départemental Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DFPE 13-1]


Subvention (18.000 euros) au Conseil départemental de l’accès au droit de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAJ 3-1]


Subvention (108.430 euros) et avenant n° 2 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants pour la crèche collective Gan Yossef (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 41-1]


Subvention (278.131 euros) et avenant n° 2 avec la Fondation Casip Cojasor pour sa halte-garderie (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 39-1]


Caisse des écoles (11è)-Subvention (437 660 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 27-1]


Contribution (2.000.000 euros) et avenant avec l’établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DAC 3-1]


contrat enfance-jeunesse CAF-ville de Paris 2015-2018 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 334-1]


Subvention (99.084 euros) et avenant n° 2 à l’association Abc Puériculture pour la halte-garderie Teddy Club (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 31-1]


Caisse des écoles (20è)-Subvention (841 722 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 35-1]


Subventions (78.000 euros) et conventions avec huit associations pour leurs actions sociolinguistiques et d’aide à l’accès aux droits. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 404-1]


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