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Déliberation
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Subvention (378.336 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Lagon des Ours (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 23-1]


Gestion et coordination des relais d'accès au droit. - Marché de services (art 30) - Principe et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DAJ 22-1]


Caisse des écoles (12è)-Subvention (251 279 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 28-1]


Cité scolaire Paul Valéry (12e) - Transfert de propriété, de l’Etat au Département de Paris et à la Région d’Ile-de-France, des biens immobiliers Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 83-1]


Subvention (172.722 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Au Fil des Ours (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 18-1]


Réaménagement de 2 Crèches collectives rue Max Jacob 13ème-Approbation du principe de l'opération-marché de maîtrise d'oeuvre-modalités de passation et autorisations administratives Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DPA 47-1]


Conception et organisation du spectacle de passage à la nouvelle année 2016 de la Ville de Paris (article 30) – Marché de services – Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DICOM 8-1]


Gestion d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 1-29, rue des Mariniers (14e) – Marché de services (article 30) - Lancement et modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 390-1]


Subvention (33 000 euros) et avenant à convention triennale avec l’association Comité Contre l’Esclavage Moderne. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DDCT 75-1]


Caisse des écoles (6è)-Subvention (155 723 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 24-1]


Caisse des écoles (2è)- Subvention (147 219 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 21-1]


Caisse des écoles (13è)-Subvention (134 699 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 29-1]


Subvention (207.845 euros) et avenant n° 1 avec ABC Puériculture (16e) pour son établissement multi accueil Fabrique des ours (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 21-1]


Caisse des écoles (17è)-Subvention (355 614 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 32-1]


Subvention (293.904 euros) et avenant n° 2 à l’association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Quai des Ours (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 30-1]


Concessions de logements dans des EPLE départementaux – Modalités d’attribution. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 57-1]


Caisse des écoles (3è)- Subvention (120 183 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 22-1]


Subvention (433.613 euros) et avenant n° 2 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfantspour la crèche familiale Gan Yossef (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2015 [2015 DFPE 42-1]


Subvention (27.000 euros) et convention avec l’association ParADOxes (10e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASES 220-1]


Caisse des écoles (5è)-Subvention (108 907 euros) pour la restauration scolaire. Déliberation / Conseil général / JUIN 2015 [2015 DASCO 23-1]


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