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Déliberation
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Plaque commémorative en hommage à Gabriel Garcia Marquez 9 rue de Montalembert à Paris 7ème Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 517-1]


Subventions (10 500 euros) aux associations, Couleurs pays (20e), Compagnie Man Lala (14e), et Long Cours (11e) pour l’organisation de manifestations culturelles Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 SG 10-1]


Subventions (10.000 euros) à 2 associations au titre de l’action culturelle locale du 5e, l’association Ciné d’hier (7e) et l’Association pour la Connaissance et la Diffusion du Jazz Classique ACDJC Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 597-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association Artisans du Monde (93). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 258-1]


Échelonnement indiciaire des corps régis par la délibération 2016 DRH 48 portant dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 49-1]


Réalisation 37 bis rue de Montreuil (11e) d'un programme de création de 2 logements PLA-I par Batigère Ile-de-France Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 110-1]


Groupement de commandes - Location-maintenance de machines à affranchir - Accord cadre de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 5-1]


Subvention (53 073 euros) et avenant n°3 avec l'association Les zèbres de l’Atlas (10e) pour la structure multi-accueil (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 28-1]


Subvention (298.000 euros) et convention annuelle avec l’association Boutiques de Gestion de Paris Ile de France (11e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DAE 42-1]


Fixation du statut particulier du corps des puéricultrices d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 45-1]


Subvention (67.122 euros) et avenant n°3 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 80-1]


Modifications statutaires et indiciaires relatives aux corps des cadres de santé paramédicaux et des techniciens de laboratoire cadres de santé Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 43-1]


Réalisation 3, rue Germain Pilon (18e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLA-I par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 140-1]


Locaux 44 rue du Château Landon (10è) – Convention de transfert de gestion domaniale avec le Département de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DASES 16-1]


Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux puéricultrices d'administrations parisiennes Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DRH 46-1]


Réalisation 44/50 rue Pétion – 88 rue du Chemin Vert (11e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 113-1]


Subvention (65.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 117-1]


Subvention (4.000 euros) à l’association L’Apprenti Musicien (12e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 271-1]


Réalisation 6-8 rue Dulac (15e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 48 logements par Immobilière 3F. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 130-1]


Groupement de commandes - Prestations de traiteur - Accord-cadre de services - Modalités de passation. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 39-1]


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