Échelonnement indiciaire du corps des assistants socio-éducatifs d’administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 51-1]
Subvention (67.850 euros) et avenant n° 3 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 51-1]
Subvention (2.751.600 euros) et avenant à convention avec l’association Orchestre de Paris (19e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 135-1]
Groupement de commandes - Location-maintenance de machines à affranchir - Accord cadre de services - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFA 3-1]
Carreau du Temple (3e) - Réhabilitation – signature de l’avenant n° 7 au marché de maîtrise d’œuvre
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DPA 37-1]
Cession à la SIEMP de 24 lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 11e, 12e et 18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DU 143-1]
Maintenance du progiciel de gestion de l’Etat Civil Cityweb-Modalités de passation-Autorisation-Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DSTI 5-1]
Modification de l’échelonnement indiciaire du corps des personnels de maîtrise d’administrations parisiennes
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 55-1]
Groupement de commandes - Prestations de traiteur - Accord-cadre de services - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFA 93-1]
Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association Union des Musiciens de Jazz (13e) et subvention (20.000 euros) à l’association Centre de la Chanson d'expression française.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 128-1]
Subvention (240.079 euros) et avenant n°1 avec l'Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes pour son établissement multi-accueil « A Petits Pas » au 6/8, impasse du curé (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 47-1]
Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DU 138-2]
Subventions (192.231 euros) et avenants avec l’association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 39-1]
Subvention (97.274 euros) et avenant n° 3 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 53-1]
Constat de désaffection, déclassement du domaine public et cession du lot 1-3 à la SEMAVIP dans la ZAC Porte Pouchet (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DU 141-1]
Garantie à première demande du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt souscrit par la SEMAPA le 26 avril 2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFA 94-1]
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFA 54-1]
