Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <

relatif au paiement des vacations en centres de loisirs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .154]


Subventions, convention et avenant (165 484 euros) à l'association La Ribambelle (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 100-1]


Subvention (73.889 euros) et avenant n° 3 à l’association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la Crèche parentale (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 122-1]


En réponse au V n° 15 relatif aux crédits du budget participatif. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .144]


en réponse à l'amendement n° 5 relatif au renforcement des capacités de contrôle des meublés touristiques. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .139]


en réponse à l'amendement n° 10 relatif à la subvention du Paris - Levallois Basket. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .142]


relatif à l'accueil et à l'accompagnement des parisiens sans domicile stable dans le 15e arrondissement. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [V .3-G]


Subvention (680.530 euros) et convention avec l’association LA MAISON KANGOUROU (10e) pour sa structure multi accueil de petite enfance (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 116-1]


Subventions et avenants (617 476 euros) à l'association La Goutte de Lait Saint Léon (15e) pour ses 4 établissements d’accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 105-1]


Subvention (385 000 euros) et avenants avec les associations La Maison Verte (15e) et l’I.R.A.E.C. (18e) pour le fonctionnement de deux lieux d’accueil enfants parents. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFPE 15-1]


Subvention (52 989 euros) et avenant n° 3 avec l’Association Relais 59 (12e) pour la halte-garderie (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 99-1]


en réponse au vœu n° 1 relatif à la banque HSBC. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .138]


relatif aux conditions d'accès à l'AGOSPAP, à l'APS et la carte professionnelle des vacataires effectuant un mi-temps ou plus. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .153]


Crèche 11, rue Villiot (12e) – Indemnisation amiable de la MAPA, suite à un dégât des eaux au 9bis, rue Villiot. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 218-1]


Budget annexe ASE - Cession de biens par le Centre éducatif et de formation professionnelle PONTOURNY (37) Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 248-1]


relatif aux nouvelles recettes de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .143]


Subventions (20.000 euros) et conventions avec quatre associations pour des actions linguistiques et d’aide à l’insertion à destination de jeunes d’origine étrangère. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 218-1]


Accompagnement des allocataires RSA SDF dans les PSA et gestion du FDI. Financement du CASVP au titre de l'exercice 2016. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 251-1]


Subvention (56.908 euros) et avenant n°3 avec l’association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 169-1]


Subventions (285 555 euros et 40 000 euros) et avenant à convention avec l'association "Estrelia" pour le fonctionnement de l'Hôpital Mère Enfant de l'Est Parisien. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFPE 9-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <