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Juin 2016
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Déliberation
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En réponse aux vœux n° 14, 17 et 18 relatifs aux relations financières avec l'Etat. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .145]


Conventions avec les associations La Maison Verte (15e) et l'IRAEC (18e) pour le fonctionnement de 2 lieux d’accueil enfants parents . Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 142-1]


Subvention et avenant n°3 (82 617 euros) avec l'association Les Gardons (12e) pour la crèche parentale (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 143-1]


Subvention (53.171 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 153-1]


Subvention (65.000 euros) et convention avec l’association « Association Olga Spitzer » (10e) pour le fonctionnement de son Service d’Écoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 221-1]


Subvention (850 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris. (12e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 464-1]


Subvention (20 000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er). Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 226-1]


Subvention (33 443 €) et avenant n° 3 à l’Association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 145-1]


Participation (100.000 euros) et convention avec la fondation Maison des Champs (19e). Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 253-1]


relatif aux conditions de financement des Ateliers Sociolinguistiques (ASL). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .174]


Subvention (72.044 euros) et convention avec l'association ABC puériculture (16e) pour la création d’un relais d'assistant(e)s maternel(le)s - relais d'auxiliaires parental(e)s (RAM-RAP) itinérant. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 173-1]


Subvention (89.120 euros) et avenant n° 3 à l’association Acidulés et à Croquer pour la crèche parentale (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 160-1]


en réponse à l'amendement n° 19 relatif à la lutte contre le non-recours aux droits sociaux. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [V .2-G]


en réponse à l'amendement n° 8 relatif à l'accueil des réfugiés sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .140]


Subvention (500 euros) à l'Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris AMMAC PARIS Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 471-1]


Subventions (3.500 euros) à 3 associations adhérant à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie (12e, 15e,18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 466-1]


Approbation et signature d’une convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’établissement d’accueil collectif de petite enfance 18/24, passage Duhesme (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 188-1]


Subvention (73 579 euros ) et avenant N° 2 avec l'association Archipélia (20e) pour la halte-garderie (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 155-1]


Gestion du RSA par la Mutuelle Sociale Agricole - financement 2016 et convention Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 269-1]


Subvention (47.807 euros) et avenant n°3 avec l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 121-1]


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