Subvention (1.633.000 euros) et avenant à convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DGRI 23-1]
Organisation du travail des Adjoints Techniques Entretien d’Espaces affectés aux ateliers de jardinage de la DEVE-Modification de la délibération 2012 DEVE 16 - DRH 18.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DEVE 85-1]
Modifications des dispositions statutaires et de l'échelonnement indiciaire de l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 38-1]
Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2015.
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DFA 30-3]
Subvention (400 000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris (1er) à titre de soutien à son plan de relance du tourisme
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 286-1]
Cycles horaires de la Direction de la Prévention, de la Sécurité et de la Protection liés à la mise en place de la réforme de la lutte contre les incivilités
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DPP 7-1]
Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte administratif 2015.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DILT 13-1]
Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAE 272-5]
Subventions (11.000 euros) à quatre associations pour leurs actions culturelles en direction des personnes âgées dans les quartiers prioritaires
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 144-1]
Subvention (77 300 euros) à la Croix Rouge française pour la prolongation de l'accompagnement social des réfugiés mis à l'abri par le département de Paris à l'hôtel - Avenant à la convention 2015
Déliberation /
Conseil général /
JUIN 2016
[2016 DASES 256-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile-de-France (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 122-1]
Subventions Fonds du Maire (10.000 euros) à un organisme et 7 associations du 7e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DDCT 36-1]
Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DPE 48-1]
Subvention (5.000 euros) à l’association Les familles et amis des déportés du Convoi 77 (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 474-1]
Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 153-1]
