Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juin 2016
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Subvention (5.000 euros) à l’Association Les Amis du Mémorial de La Marseillaise. (13008 Marseille) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 461-1]


relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .172]


Budget supplémentaire 2016 Emplois - créations et transformations d'emplois dans les services municipaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 72-1]


relatif à la mise en place d'un observatoire. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .146]


relatif aux compétences du comité d'éthique de la vidéo-protection . Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .164]


Création d'une mission de préfiguration d'un "Parcours de la Révolution Française à Paris". Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 UDI - MODEM 1-1]


Budget supplémentaire 2016 Emplois - créations et transformations d'emplois dans les services départementaux. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DFA 26-1]


relatif au déploiement des compteurs Linky. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .163]


en réponse au vœu n° 26 relatif à la rentrée scolaire 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .148]


relatif à la lutte contre les allergies liées aux pollens. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .176]


relatif à l’incitation à la pratique du football pour les jeunes Parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .151]


relatif au logement des agents. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .147]


relatif à l'intervention du Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugié-e-s. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .178]


relatif à l'offre de soin dans le 17e. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .177]


Compte de gestion 2015 municipal du DRFiP. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 80-1]


Foire du Trône (12e) - Révision du règlement Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 170-1]


relatif au processus de paix entre israéliens et palestiniens. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .150]


États spéciaux d’arrondissement - Budget supplémentaire 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 97-1]


relatif aux double cursus dans les conservatoires. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .159]


en réponse au vœu n° 28 relatif au traité TAFTA. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .149]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >