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Juin 2016
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Déliberation
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relatif à la résidence sociale Claude Tillier. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .175]


en réponse au V85 relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .173]


relatif à la réalisation d'un audit de la gestion et du fonctionnement de Paris-Habitat. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .181]


relatif au cimetière de l'Île des Pins. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .167]


relatif aux accès aux transports en commun sous la Canopée des Halles. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .185]


relatif à un soutien aux forces de l'ordre. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .165]


relatif à la dénomination Gibran Khalil Gibran des pelouses des quais hauts du Front de Seine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .160]


relatif à la privatisation du parc Monceau. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .166]


relatif à la création d'un maillage de boîtes à livres jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .158]


relatif à une campagne d'information sur l'encadrement des loyers. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .179]


en réponse aux vœux n° 108 et 109 relatifs à la parcelle du 20 rue Levert (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .184]


relatif aux éléments de rémunération à la suite d'un licenciement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .183]


relatif à un bilan de l'ouverture des bibliothèques le dimanche. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .157]


en réponse aux vœux 104, 105 et 106 relatifs à la gouvernance et aux rémunérations des bailleurs sociaux et de l'ensemble des satellites de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .182]


en réponse au vœu n° 42. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .152]


relatif à l'installation de sanitaires à proximité du carré des biffins Porte Montmartre. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .171]


relatif à la promotion de l'installation de bornes de recharge électrique sur le domaine privé. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .170]


relatif à la mémoire des victimes civiles de la seconde guerre mondiale. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .162]


relatif à une communication vers les propriétaires de logements vacants. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .180]


relatif à la nouvelle dénomination de la gare de Paris-Bercy. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [V .168]


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