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Budget supplémentaire 2016 Emplois - créations et transformations d'emplois dans les services municipaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 72-1]


Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [Liste des membres présents - 14 juin 2016 - Après-midi]


Subvention (5.000 euros) à l'association Les Appels d'Orphée Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 467-1]


Subventions (22.000 euros) à 5 associations pour le financement de projets portant sur l’histoire et la mémoire de l’immigration Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DDCT 18-1]


Approbation du contrat de cession de la marque PARIS VELO FESTIVAL au profit de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAJ 11-1]


Création de 257 logements PLS étudiants 1 av. Pierre Massé (14e) - Octroi de la garantie d’emprunt de la Ville (14.540.000 euros) demandée par la Fondation Maison des élèves ingénieurs arts et métiers Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DLH 153-3]


Subventions (8.000 euros) à trois associations de jeunesse (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 205-1]


Locaux 44 rue du Château Landon (10è) – Convention de transfert de gestion domaniale avec le Département de Paris Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DASES 16-1]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 272-4]


Subventions (13 000 euros) à deux associations pour leurs actions de soutien en direction des aidants familiaux des personnes âgées parisiennes. Déliberation / Conseil général / JUIN 2016 [2016 DASES 142-1]


Budget supplémentaire 2016 de fonctionnement et d'investissement municipal. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFA 52-2]


Budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux - Approbation du compte gestion 2015. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DILT 15-1]


Subvention (65.000 euros) et convention avec l’association « Association Olga Spitzer » (10e) pour le fonctionnement de son Service d’Écoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 221-1]


Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d’animation Clavel, Curial, Mathis, Rébeval, Place des Fêtes et Solidarité Angèle Merc Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 143-1]


Subvention (850 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris. (12e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAC 464-1]


Hôtel d’entreprises Binet Porte de Montmartre (18e) – Garantie d’emprunt à la RIVP et convention. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 256-1]


Subvention (33 443 €) et avenant n° 3 à l’Association Calinot Singe (15e) pour la crèche parentale (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 145-1]


Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2016 ( 2.436.500 euros) et soldes des subventions 2016 ( 1.218.250 euros) - Convention et avenant n°6 du 08/01/2016 Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DAE 272-6]


Instauration temporaire du stationnement gratuit pour les riverains de la« fan zone » installée sur le Champ-de-Mars dans le cadre de l’accueil à Paris de l’UEFA Euro 2016. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DJS 244-1]


Subvention (73 579 euros ) et avenant N° 2 avec l'association Archipélia (20e) pour la halte-garderie (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2016 [2016 DFPE 155-1]


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