Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2000

> Conseil municipal (236)

> Conseil général (41)

Déliberation

Résultats de votre recherche

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un convention relative à l'intervention de l'association "Boutique de gestion de Paris" au sein de l'Espace économie-emploi du 18e arrondissement. M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DAEE 18]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures aux lycée-collège François-Villon, 10-16, avenue Marc-Sangnier (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de coordination correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DPA 93]

G - Approbation d'une convention-type relative au maintien à domicile de malades atteints du S.I.D.A. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec diverses associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades atteints du S.I.D.A. - Fixation du nombre d'heures d'aide ménagère à répartir entre lesdites associations. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 ASES 42]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de locaux administratifs pour les équipes de P.M.I. du 15e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de maîtrise d'oeuvre, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DPA 95]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage confiant à cet organisme la réalisation de la 3e phase du schéma-directeur de réhabilitation et de restructuration de l'ensemble immobilier scolaire Montaigne, 17, rue Auguste-Comte (6e). M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DASCO 14]

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de restauration du cloître du lycée-collège Henri IV, 23, rue Clovis (5e), dans le cadre de la poursuite du schéma-directeur. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de maîtrise d'oeuvre, de travaux et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DPA 108]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, à mettre en recouvrement sur le budget départemental d'investissement la subvention escomptée de l'Etat (Ministère de l'Intérieur) au titre de la dotation départementale d'équipement des collèges pour l'année 2000, soit 21.911.950 F. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DASCO 13]

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une serre horticole d'enseignement et de la mise en conformité de la chaufferie des serres au centre de formation professionnelle "Le Nôtre", Domaine de Pinceloup à Sonchamp (Yvelines). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et des marchés négociés de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DPA 109]

G - Subvention à l'association "Cercle culture et loisirs" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 ASES 55]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres relatif au transport des élèves du collège Georges-Rouault (19e) vers 2 collèges du 12e arrondissement pour la période de septembre à décembre 2000. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DASCO 12]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de résilier le bail signé avec la Société anonyme de gestion immobilière pour la location d'un logement, 6, square de l'Aveyron (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail avec la Société anonyme de gestion immobilière pour la location d'un logement, 7, square du Thimerais (17e), à usage de logement de fonction, pour le directeur du Centre Marie-Béquet-de-Vienne, 9 bis, rue Jean-Baptiste-Dumas (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 ASES 49]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par Mme PERROT, visant à l'annulation du retrait de son agrément d'assistante maternelle. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 AJ 11]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Pascal QUINTARD HOFSTEIN en vue de la réalisation des travaux de restructuration d'une dépendance et de la création d'un jardin d'enfants au centre maternel et foyer départemental Marie-Becquet-de-Vienne (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 DPA 105]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'engager devant le Tribunal administratif de Paris la responsabilité décennale de M. ZUBLENA et des sociétés FOUGEROLLE FRANCE, SECHAUD & BOSSUYT et SOCOTEC suite aux désordres apparus dans l'immeuble départemental situé 94-96, quai de la Râpée (12e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 AJ 14]

G - Subventions à des associations pour leur action de lutte contre l'échec scolaire au titre de l'année 1999-2000. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 ASES 63]

G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au titre de 2000 à la Mutualité fonction publique (13e) pour son centre de substitution par la méthadone "Emergence Espace Tolbiac". M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 ASES 57]

G - Approbation des annexes aux conventions signées avec les associations gestionnaires de centres de protection infantile, de centres de planification familiale et de lieux d'accueil et de rencontre. M. Philippe LAFAY, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2000 [2000 ASES 36]