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Mai 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire dix-huit marchés de services de représentation juridique, en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 AJ 2]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue du renforcement de la tribune et travaux annexes à la construction de l'orgue de l'église Saint-Louis en l'Ile (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 153]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture à la Direction de la Logistique de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matières premières et d'accessoires utilisés dans les techniques de réparation ou de confection d'articles de sellerie automobile, de sellerie industrielle, de garnissage et dans les techniques de réparation ou de confection de bâches. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou les marché(s) correspondant(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PP 39]

Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit de l'association "Cercle International de l'ARC", sise 43 rue de Fleurus (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 SGRI 11]

Subvention de 6.100 euros à l'association "Paris Potier" (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAEE 10]

Approbation du principe et des modalités de la restructuration partielle du Lieu d'Appel "Guillaumin", situé Place Georges Guillaumin (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPE 48]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture d'un progiciel de gestion de courriers et la réalisation de prestations associées. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DSTI 24]

Vœu relatif à l'élaboration d'un état des lieux de la publicité à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 72]

Politique de la Ville : Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint-Blaise (20e). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPVI 11]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration générale de la crèche collective 295, rue de Charenton (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre attribué à la SARL CBA (Christian BIECHER et Associés), représentée par M. Christian BIECHER. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 6]

Subventions à des établissements scolaires du 12ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 115]

DPE 60 - Dons de véhicules réformés des T.A.M. et de la D.P.E. dans le cadre des activités de coopération menées par la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DMG 35]

Restructuration du site de l'ancien hôpital Saint Lazare (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) chargeant cette société de concevoir et de réaliser, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, la première phase du programme et du projet d'aménagement envisagés ainsi que la poursuite des études relatives à la seconde phase. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 209-3°]

Vœu adopté par le Conseil du 12e arrondissement et présenté par M. Christophe NAJDOVSKI, relatif à la route de la Croix-Rouge. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 83]

Subvention à un établissement scolaire du 19ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 92]

Renoncement aux pénalités dues au titre de l'exécution du lot n° 1 de la tranche conditionnelle du marché n° 00 5000 05 attribué à la banque HSBC CCF pour une mission d'assistance à la cession de la participation détenue par la Ville de Paris au capital de la Compagnie Nationale du Rhône. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 63]

Succession de M. Roger VALATS - Vente du bien immobilier sis 38, avenue Eugène Varlin à Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DDATC 47]

Subvention à l'association "Soleil et Santé du 11e", 59, rue de la Fontaine au Roi (11e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché après appel d'offres ouvert pour la mise en œuvre, à partir du progiciel HR ACCESS, de la gestion administrative et de la paie de la Mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DSTI 22]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert, pour la réalisation de travaux d'amélioration du sol et de mise en conformité de l'éclairage du centre sportif "les tennis La Faluère", Route de la Pyramide (12e.). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 209]