Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2003

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention de fonctionnement fonds du maire 2002 à l'"Association d'animations sociales et culturelles du 20e arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DDATC 46]

Approbation du principe et des modalités de l'aménagement d'une passerelle métallique en encorbellement sur la Seine, sous le pont de Suresnes, dans le bois de Boulogne (16e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PJEV 19]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DVD 242]

Attribution d'une subvention au Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires de Paris pour la mise en place d'une cellule d'accueil des étudiants étrangers.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 122]

Subvention au Centre national des Oeuvres universitaires et scolaires (C.N.O.U.S.) pour la gestion administrative et financière du dispositif des bourses internationales de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 94]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Forum des images" située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles (1er), une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 SG 20]

Approbation du protocole d'accord passé avec la société SICRA visant à l'indemniser des préjudices subis lors des travaux de construction de l'école polyvalente sise 7/9 rue de l'hôpital St Louis (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d'accord correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 144]

Vœu relatif aux transports en commun dans le centre de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 81]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "L'Etape Foyers Voltaire-Blanqui" (11e). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 88]

Restructuration du site de l'ancien hôpital Saint Lazare (10e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 209-1°]

Restructuration du site de l'ancien hôpital Saint Lazare (10ème). - Avis favorable au projet d'aménagement envisagé et au programme des équipements publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 209-2°]

Approbation du principe et des modalités d'un marché de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert, pour la conception, la mise en œuvre et l'animation de modules de formation à la micro-informatique dans le cadre du programme de qualification "Relais Technique" destiné aux agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DRH 49]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration des sanitaires à la Mairie du 11ème arrondissement, Place Léon Blum (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 101]

Réalisation de la passerelle "Bercy-Tolbiac" (12e et 13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de la passerelle reliant la "terrasse au bord de l'eau" du parc de Bercy au quai François-Mauriac (12e et 13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DVD 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants n° 1 aux marchés n° 01-34012 - lot 5 et n° 01-34013 - lot 6, relatifs aux prestations de nettoyage de la vitrerie, des luminaires, des aérateurs et des grilles d'aération dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 ASES 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande, pour la maintenance curative et évolutive, la fourniture de licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées sur les modules progiciels de DIR'AJ édités et distribués par la société "DIMENSION INFORMATIQUE REALISATIONS (DIR)". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DSTI 23]

Subvention à diverses associations étudiantes oeuvrant dans le domaine culturel. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 82]

Subvention à l'association "Larue et Compagnie", 22, boulevard Saint-Marcel (5e), dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 67]

Restructuration du site de l'ancien hôpital Saint Lazare (10e). - Autorisation à la SEMAVIP, maître d'ouvrage délégué, de déposer les demandes de permis de construire pour l'ensemble de la première phase, à l'exception de l'école, et des demandes de permis de démolir concernant les parties à réhabiliter du "carré historique". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DPA 209-4°]

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 120]