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Mai 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif aux commissions d'attribution des logements sociaux dans les arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 75]

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 91]

Subvention à l'association "Union Nationale Sportive Léo Lagrange". M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches collectives et familiales du 20e arrondissement fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2003 auxdits établissements pour un montant global de 2.736.179 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 ASES 62]

Modification du règlement municipal des étalages et des terrasses en instaurant un article 24 dénommé "secteur de l'opération Paris plage" pour la gestion de 5 "cabines buvettes". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 58]

Subvention à un établissement scolaire du 10ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 89]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives (disciplines olympiques). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 192]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville à l'association Espace 19 située dans le 19ème arrondissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 113]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 JS 190]

Attribution d'une subvention au profit de la Fédération Internationale des Professeurs de Français sise 1 avenue Léon Journault - 92318 SEVRES CEDEX. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 SGRI 27]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris pour le financement d'une opération de requalification du groupe "Alphonse Karr" (1ère tranche), situé 2-16, rue Alphonse Karr et 175, avenue de Flandre (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DLH 75]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Progéniture". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 155]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Institut National pour la Recherche Agronomique portant sur une collaboration scientifique et une assistance technique pour suivre et améliorer l'état des végétaux en milieu urbain. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 PJEV 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "L'été parisien" dont le siège social est situé 5, rue Boudreau (9e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 144]

Subvention à un établissement scolaire du 19ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DASCO 101]

Suppression de l'affectation hypothécaire de premier rang et prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la Société anonyme d'HLM "La Sablière" en vue du financement d'un programme de réhabilitation "Palulos" de 150 logements, situés 156 à 160, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DLH 136]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'équipement à l'association "La Flamme sous l'Arc de Triomphe" située 23 rue Jacques Ibert (17e) pour le financement de travaux de sonorisation du plateau de l'Arc de Triomphe. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 ASES 5]

Vœu concernant l'avenir du Centre d'observation psycho-pédagogique (COPP) (16e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 V. 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures, chéneaux et corniches - versant ouest-de l'église de la Madeleine (8ème). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DAC 125]

Subvention à l'Association des Commerçants du Cours de Vincennes (12e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2003 [2003 DFAE 73]