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Mai 2004

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Déliberation

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Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective, 79, rue de la Réunion (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 122]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un appartement vacant avec cave (lots n° 3-22) dépendant de l'immeuble 16 rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 78]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la cuisine du groupe scolaire 57, rue de Romainville (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 150]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 237]

Vœu concernant le relogement des occupants du 60 rue David d'Angers (19e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 106]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Relais Accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 43]

Approbation du principe et des modalités d'aménagement du Jardin Cloche-Bidassoa à Paris (20e).- Autorisation à M. le Maire de Paris di signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour l'aménagement d'une halte-garderie de 20 places au 26, rue des Balkans (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 54]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériel de fleuristerie.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "R.S.I. La Ressource" (17e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 105]

Subvention à l'association "Spartak Pastek". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 164]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du Contrat Particulier "Département de Paris/Région d'Ile de France", des conventions avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter des cofinancements régionaux pour la création des parcs des Batignolles(17e) et de la Cour du Maroc (18e) et la restructuration du jardin des Halles (1er). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 51]

Appel d'offres ouvert pour l'acquisition, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une plate-forme protéomique venant compléter l'équipement de l'équipe de Spectrométrie Biologique du laboratoire de Neurobiologie pour les besoins de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'est parisien dans la Maison des Métallos, dit Comité Métallos" (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 145]

Vœu concernant l'organisation des élections à la maison d'arrêt de la Santé. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 101]

Réalisation par la "SEM-Paris Centre" d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS et d'un local commercial dans l'immeuble communal situé 4 rue Thorel (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 51-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupe de Recherches et de Réalisations pour le Développement Rural en vue de l'attribution d'une subvention pour son programme de solidarités, santé en région de Kayes (Mali). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SGRI 41]

Subvention à l'association "J2P" (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 152]

Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 4.807.261 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Association les amis des ouvrières et des isolées, située 67, rue de l'Eglise, 95150 Taverny, pour la création d'un EHPAD sis 74-78, rue de la Fontaine - 11, rue de la Source (16e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 74]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris (1er) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 11]