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Mai 2004

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Déliberation

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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 257.818 euros à l'association "Aides Ile-de-France" sise 119, rue des Pyrénées (20e) pour son action de lutte contre le sida. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 120]

G - Attribution de participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2004. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DASCO 18]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de mandat de maîtrise d'ouvrage de deux bâtiments universitaires situés dans la Z.A.C. "Paris Rive-gauche". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DASCO 33]

G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DASCO 22]

G - Approbation d'un modèle de convention concernant les modalités de versement d'une subvention pour l'équipement en système de rafraîchissement de locaux pour les établissements accueillant des personnes âgées dépendantes et habilités à l'aide sociale. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 137]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Fédération des associations de services et de soins à domicile (FASSAD) et ses associations prestataires pour le financement de 25 postes d'auxiliaires de vie. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 125]

G - Voeu relatif à la dotation horaire globale des établissements scolaires du second degré. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 V 8]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris relative à la mise en œuvre du contrat particulier pour les travaux d'aménagement de la porte de Clignancourt (18e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DVD 150]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'organisation et au fonctionnement des Maisons de Justice et du Droit de Paris, mise en conformité avec le décret du 29 octobre 2001 modifiant le Code de l'organisation judiciaire et relatif aux Maisons de Justice et du Droit. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 AJ 4]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection de peinture à l'Ensemble immobilier scolaire Paul Valéry 38, boulevard Soult (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DPA 5]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer de nouvelles conventions avec les associations de prévention spécialisée. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 97]

G - Approbation du projet de convention cadre Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre le Département de Paris et la Préfecture de Région Ile-de-France. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 SG 45]

G - Décision modificative n° 1 du budget d'investissement du Département de Paris pour 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DF 11]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 9.200 euros au profit de l'association "La Porte ouverte" sise 21, rue Duperré (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 153]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec M. le Maire de Paris pour la mise en oeuvre du Contrat Particulier en vue de la création des parcs des Batignolles (17e) et de la Cour du Maroc (18e) et de la restructuration du jardin des Halles (1er). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 PJEV 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'O.P.A.C. de Paris les baux des locaux sis 50-52, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), afin d'y installer le service social de P.M.I. du 10e et une antenne relais assistant(es) maternel(les). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 127]

G - P. D. I. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Fran/Culture-Fédération d'associations" pour son action de formation linguistique et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 68]

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'engager la consultation et d'attribuer les marchés ayant pour objet la fourniture de vaccins pour les services du département de Paris. M. Alain LHOSTIS et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 70]

e des membres présents Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 SG 45]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement de 343.802,28 euros à l'association "La Chorba". Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 51]