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Mai 2004

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Déliberation

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G - Rectificatif à la délibération 2003 DASCO 45 G relative à l'attribution d'une subvention d'investissement aux collèges Octave GREARD (8e) et VALMY (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DASCO 20]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 420.000 euros à l'association ADECA 75 ("Association pour le dépistage des cancers à Paris") sise 3, place Adolphe Chérioux (15ème). Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 99]

G - Fixation de la participation du Département aux dépenses de fonctionnement de l'association "Lieu Ressource" pour l'exercice 2002. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 60]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'un auvent au lycée de l'ensemble immobilier Victor Hugo, situé 27, rue de Sévigné (3°) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DPA 43]

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du sol de cour au collège Camille Claudel 4bis, avenue de Choisy (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DPA 31]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert en 2 lots séparés destiné au déplacement en véhicules de transport en commun des classes des collèges parisiens vers les installations sportives de la Ville de Paris, ou les équipements sportifs privés loués par convention par la Ville de Paris dans le cadre de l'enseignement obligatoire de l'éducation physique et sportive. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 JS 4]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées" (V.P.H.) sise 2, rue Montesquieu à Argenteuil (Val-d'Oise). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 93]

G - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l'Association "Les Amis de la Croix Saint Simon" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 81-2°]

G - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un renouvellement de la convention conclue entre le Département de Paris et l'association "Intergénération pour le développement des emplois" (IDE) relative au fonctionnement d'une cellule d'appui technique aux services sociaux parisiens pour les allocataires du RMI ayant un projet artistique ou culturel. M. Christian SAUTTER, Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 78]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un premier avenant à la convention signée le 7 juillet 2003 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'"Association des Parents d'Enfants Déficients Visuels (A.P.E.D.V.)" située 17 rue Lepic (18ème), au titre de l'année 2003. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 38]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 300.000 euros à l'association privée de soins et d'aide à domicile (APSAD). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 54]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire pour l'aménagement d'un centre de consultations de P.M.I. au 9, rue Tristan-Tzara (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 91]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Dessine Moi Un Mouton" (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 102]

G - Attribution d'une subvention pour l'exercice 2004 à l'association "Horizons" (10e), pour l'accueil Parents-Enfants issus des familles précarisées, touchées par la toxicomanie. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 36]

G - Attribution d'une participation pour l'exercice 2004 à l'association "Siloë" (9e) pour son centre d'accueil et de soutien d'usagers de drogues marginalisés. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 43]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un avenant au marché de travaux relatif à la restructuration de divers locaux au lycée-collège Hélène Boucher 75, cours de Vincennes 75020 PARIS. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DPA 22]

G - PROGRAMME VILLE VIE VACANCES 2004 : attribution de participations financières à 94 associations pour un montant global de 310.000 euros. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 124]

G - Fixation de la participation financière de 45.735 euros pour le fonctionnement du Lieu d'écoute et d'accueil, 147, rue de Clignancourt (18e), au titre de l'exercice 2003 dans le cadre de la convention avec l'Etablissement public de santé Maison-Blanche. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Olga Spitzer" pour le fonctionnement du L.E.A. - Attribution d'une participation financière de 75.704 euros au titre de l'exercice 2004. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 107]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers" (V.M.E.H.) sise 8 bis, avenue René Coty (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 ASES 101]

G - Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 2 janvier 2004 et le 31 mars 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / MAI 2004 [2004 DF 5]