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Mai 2004

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Déliberation

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Subvention à l'association AERALL. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DASCO 59]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d'encouragement aux métiers d'art (SEMA), prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 64]

Subvention à l'Association des Commerçants du Haut du Faubourg Saint-Martin (10e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 55]

Voeu concernant l'expression des groupes au Conseil de Paris sur le Plan local d'urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 88]

Approbation du principe et des modalités des levés des mises à jour des plans de voirie de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de service correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 75]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché n° 99.72.057.00 du 13 octobre 1999 conclu avec la société CSD FACES (ex-CSD) relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble, 11, rue des Ursins, 18, rue Chanoinesse (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PP 47]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation "PALULOS" de 154 logements dans le groupe d'immeubles "Barrault-Lançon", situé 15, rue Auguste-Lançon et 76, rue Barrault (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DLH 10]

Approbation du principe de réalisation de l'aménagement de la salle Saint-Jean à l'Hôtel de Ville de Paris 75004 Paris, sis 5, rue de Lobau et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 126]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 126]

Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte Montmartre" 3, place du Tertre (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 274]

Subvention à l'association "En Vadrouille", 19, rue Paul Bert (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 294]

Délégation au Maire de Paris en matière de placements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DF 29]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 81]

Subvention à l'association "Aide aux devoirs.com" 15 bis 17 rue Jules Romain (19ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 301]

MA 120 - Subvention de fonctionnement à l'Association des Ressortissants des DOM-TOM et d'Afrique (A.R.D.T.A.), pour la mise en œuvre de son programme d'actions, en faveur des originaires d'Outre-Mer. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 CAB -]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Ecuador" dont le siège social est situé 25, rue Chazière, Lyon (69004), au titre de ses activités au Théâtre Silvia Monfort (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société ADES pour la mise en œuvre d'un espace d'information au sein du salon Autonomic. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DGIC 9]

Vœu relatif à la mise en place, à Paris, d'un schéma départemental d'aide aux victimes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 99]

Approbation du principe et des modalités de l'opération de rénovation des équipements de télécommande des ouvrages du canal Saint-Denis. - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 02-26-228 signé avec la société "Compagnie générale d'application ascenseurs", relatif à la réalisation de divers travaux de grosses réparations à la bibliothèque Buffon sise 15 bis, rue Buffon (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 106]