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Mai 2004

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest, l'avenant n° 1 au marché n° 02 64 025 passé avec la société SPIE TRINDEL pour la maintenance des postes de transformation des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPE 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction une convention pour la gestion par la Ville de Paris d'un jardin situé boulevard de l'Hôpital (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 PJEV 1]

Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DU 44-1°]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 54]

Opération ponctuelle en faveur des autobus. - Mise en site propre de couloirs bus sur le boulevard Ornano (18e). - Approbation du programme d'aménagement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions relatives à l'aménagement. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 206]

Attribution à l'association Ars Mobilis, dont le siège social est situé 8, rue du Montoir 92140 Clamart, d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 38]

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Entente des Associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 14e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 ASES 82]

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 89]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides". - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 171]

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 JS 73]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération des Sociétés Historiques et Archéologiques de Paris et d'Ile-de-France, Archives nationales, 60 rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DAC 215]

Vœu relatif à la péniche-spectacles "Antipode". Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 de transfert au marché d'acquisition et de maintenance de matériels "son et image" professionnels (lot n°7) souscrit avec la SAS APE ILE DE FRANCE. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DMG 29]

Vœu concernant la confirmation de la condamnation de Leyla Zana. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 V. 85]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de création d'un service de restauration et de restructuration de divers locaux au groupe scolaire Saint-Maur/Servan, 29, rue Servan (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Forum des images située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles dans le 1er arrondissement, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 SG 10]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e". Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDATC 46]

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la maintenance et la vérification périodique de chariots élévateurs et de chargeurs à la Direction de la Voirie et des Déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DVD 72]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association le Forum Animation Loisirs pour le fonctionnement de son Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DDEE 49]

Délibération "balai bis" pour la section locale 10/11e, pour la prise en compte des références au nouveau code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2004 [2004 DPA 176]