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Mai 2006

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de cartes et imprimés pour le stationnement de surface et prestations annexes. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 18]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l’année 2006. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDATC 101]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles signé avec le Groupement La Gare Architecte / Benard Tertrais / R.E.A. relatif à des travaux de réhabilitation de l’immeuble, 10, rue de Clichy (9e), en vue de créer une école élémentaire. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 117]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants n° 2 à des conventions relatives au financement des Equipes de Développement Local pour l’année 2006. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 1]

Approbation d’une convention d’occupation du domaine public autorisant Madame FOURRE Liliane à exploiter sur la voie publique un kiosque, propriété de la Ville de Paris, pour y exercer la vente de fleurs. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DF 19]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la “SEM-ParisCentre” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 82-2°]

Acquisition d’un tableau de Charles Poërson pour le musée Carnavalet. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 302]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE”, dont le siège social de la délégation départementale est situé 12, rue Chardin (16e) pour la mise aux normes de sécurité et d’hygiène de la halte-garderie “Le Parnassium-La Capucine” sise 20, rue Labrouste (15e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 86.785 euros dans le cadre de la convention d’équipement au titre de 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de cession de droits de propriété intellectuelle relatif à la conception et à la création graphique du dépliant des musées de la Ville de Paris par la société Euromédia Sales and Marketing. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 192]

Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). - Résiliation de la concession du 21 juin 1972 pour laréalisation et l’exploitation du parc de stationnement “Bérénice-Est” accordée par la Ville de Paris à la SEMEA 15, en vue de permettre sa mutation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 4-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour les travaux de reconstruction du bâtiment vestiaire et la réfection des surfaces extérieures annexes au terrain d’éducation physique Lagny (20ème), de déposer le permis de démolir relatif au bâtiment existant et le permis de construire dans le cadre de cette opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 116]

Subventions à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 280]

Programme d’acquisition réhabilitation par la “SEM-ParisCentre” de 4 logements PLUS, 4 logements PLA-I et de locaux commerciaux dans l’immeuble communal situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 82-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande, en deux lots géographiques, en vue de l’entretien des mats d’éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 264]

Subvention de fonctionnement à l’association “Femmes et Sciences” (6e). M. Eric FERRAND, au lieu et place de Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 49]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction du centre de secours et de l’unité de maintenance de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris sise Z.A.C. “Rouget de Lisle” à Nanterre (Hauts-de-Seine). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d’une subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’accueil de chercheurs étrangers. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 90]

Vœu sur un dispositif d’aide à la mutualisation. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2005 V. 160]

Subvention de fonctionnement de 950 euros au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (A00013). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASES 31]

DF 68 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Cession de gré à gré d’un lot communal vacant (lot n°20) dépendant de l’immeuble 84, rue des Rigoles (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]