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Mai 2006

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Déliberation

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Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).- Instauration du sursis à statuer aux 33 et 35, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU 69-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts 18, rue de l’Hôtel de Ville (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 106]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 R. 15]

Approbation du principe de réalisation des travaux de génie climatique au Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 137-5°]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDATC 73]

Attribution d’une subvention au profit de l’association “Montmartre en Europe” sise 9, rue Duc (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SGRI 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la cession des droits d’auteur des ayants droit du photographe André Zucca pour la numérisation et la diffusion à titre gracieux de négatifs conservés par la Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 269]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-22°]

Autorisation à M. le Maire de Paris : de signer un avenant au marché relatif à la réalisation d’une étude préopérationnelle et à la conduite d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) dans le quartier “Chapelle” (18e), afin d’assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération ; de rembourser à l’association “PACTE de Paris” les frais de location du local du 6, rue Ordener (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A bientôt Belleville” du quartier Fontaine au Roi/Ternaux Jacquard (11e) une convention.- Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 14]

DF 82-5° - Avis favorable à l’acquisition des parcelles appartenant à l’O.P.A.C. de Paris et situées 8 et 1416 (en partie), rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]

Subventions à 4 associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 29]

Subventions à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Métamorphoses singulières” (9e), un avenant à la convention triennale d’objectifs du 23 décembre 2004 relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement du Grand Parquet, 20, rue du Département (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association S.O.S. attentats S.O.S. terrorisme une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPP 3]

Vœu pour l’interdiction de procédés multimédias intrusifs sur le mobilier publicitaire municipal. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 132]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l’immeuble communal sis 20 rue du Chalet (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 67]

Subvention à l’association “Orchestre et chœur des universités de Paris” (OCUP). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 107]

Renouvellement partiel du Conseil de la Citoyenneté des Parisiens non communautaires. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 45]