Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2006

> Conseil municipal (558)

> Conseil général (81)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 149]

DF 30 - Cession d’un terrain municipal situé à EVERLY (77). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Chant V” sise 24, rue Chapon (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 38]

Subventions à 17 associations du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 30]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation/restructuration de la Mairie du 20e Arrondissement dans le cadre de la mise en œuvre du “schéma directeur d’accessibilité des bâtiments publics - prise en compte des besoins des personnes handicapées dans la construction ou la réhabilitation des bâtiments de la ville de Paris”. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de cette opération. - Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. Mme Mireille FLAM et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 63]

Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LES PETITS DU CANARD” gestionnaire d’une crèche collective située 56, rue Charlot (3e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 87.166 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 148]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un auvent et d’aménagement de sanitaires sur cour par extension du bâtiment maternelle 2, rue Pierre Foncin au groupe scolaire 2 à 8, rue Pierre Foncin (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 144]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la “Compagnie IBM France” un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la concession de droits d’usage de logiciels IBM. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DSTI 7]

Subvention à l’association “La Comète” (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 312]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant une crèche collective de 72 places sise 42, rue du Javelot sur la dalle des Olympiades (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 298]

Attribution de la dénomination “esplanade Gaston Monnerville” au jardin Robert Cavelier de la Salle situé avenue de l’Observatoire à Paris (6e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPJEV 75]

Approbation du principe de l’opération d’aménagement de la rue Mendelssohn (20e). Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’opération. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 126]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean-Baptiste Ferracci, rue Robert Esnault-Pelterie (7e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 262]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil sis 50, rue d’Hauteville, 32, rue des Petites Ecuries (10e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 769.849 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 92]

Vœu relatif à l’agriculture biologique dans la composition des goûters récréatifs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 143]

Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de Police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de Police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de Police éventuellement en qualité d’agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 35]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de services de télécommunications sur réseaux ouverts au public destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (B.S.P.P.). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 41]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 13ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LA MAISON ENCHANTEE” gestionnaire d’un jardin maternel situé au 39 bis, avenue René Coty (14e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 33.415 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SG 1]