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Mai 2006

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Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d’occupation précaire d’une durée de 6 mois, concernant divers locaux dépendant du site dit “La Forge” 23-25, rue Ramponneau (20e) avec l’association “La Forge de Belleville”, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 251]

Vœu relatif au parrainage d’enfants étrangers scolarisés dans le 4e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 138]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Friches théâtre urbain”, située 134, rue de Tocqueville (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 139]

Subventions à deux associations de commerçants du 12ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LES FRAISES DES BOIS” gestionnaire d’une structure multi-accueil située 8, passage des Taillandiers (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 97.764 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 140]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 31 places sis 2, rue Albert Roussel (17e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 488.407 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 91]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL cinéma Le Bilboquet dont le siège social est situé 22 rue Guillaume Apollinaire (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le Cinéma Saint Germain des Prés. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SG 35]

Approbation des conventions-type de partenariat conclues dans le cadre de la délégation de service public relative à l’animation des musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 167]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 R. 12]

Modificatif à l’état de division en volumes du Forum des Halles de Paris publié le 1er avril 1976. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 73-1°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du bâtiment annexe, avec création d’une entrée autonome, à l’école élémentaire B, 41, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire afférentes. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPA 160]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Aérostat Marionnettes Kiosque (A.M.K.)”, sise 3, rue Victor Letalle (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 35]

Approbation du principe et des modalités pour l’acquisition de dalles podotactiles en granit. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “Bethléem” située 14, rue Jean-Bart (6e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 279.485 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 35]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du terrain communal sis 18, passage de Ménilmontant (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 83]

Subventions annuelles de fonctionnement à neuf associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 33]

Vœu relatif aux familles d’origine étrangère dont les enfants sont menacés d’expulsion du territoire. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 136]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre du Baldaquin” située 3341, rue St Fargeau (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 27]

Approbation du principe et des modalités du nettoiement et du comblement des cuvettes d’arbres de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPE 9]