MAI 2007 [2007 PP 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Les amis du cinéma du réel” située - 25, rue du Renard 75 004 Paris, afin d’organiser, du 9 au 18 mars 2007, la 29ème édition du Cinéma du réel au Centre G. Pompidou et à l’Hôtel de Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 SG 30]

DLH 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Réseau Education Sans Frontières” (R.E.S.F.) relative à l’utilisation de locaux municipaux situés 15, rue Pierre Budin (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASCO 123]

DDATC 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Parisiens d’un jour, Parisiens toujours” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007. M. Jean-Bernard BROS et Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDEE -]

Subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des Associations et des Fédérations d’Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris - C.A.F.A.C. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASES 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 2, 23, 30 avril et le 7 mai 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAJ 9]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l’exploitation d’une crèche collective située 14-18, rue Viala, à Paris 15ème. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DFPE 253]

Maîtrise d’œuvre pour le nettoyage, le ravalement, la restauration des façades, la mise aux normes des garde-corps et le remplacement des menuiseries extérieures de l’îlot de la caserne CHAMPERRET place Jules Renard à Paris 17ème. - Désignation du maître d’œuvre. - Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer le marché correspondant. - Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. -Individualisation d’une autorisation de programmede 923.950 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 25]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’une détection incendie dans les locaux techniques des centrales d’air et la mise en service d’un escalier de secours pour améliorer la sécurité au musée des Catacombes 1, avenue du Colonel Henri Rol-Tanguy à Paris (14ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPA 128]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un prêt PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement des programmes de construction comportant 6 logements PLS situés 19, rue du Nord et 14-18, rue Emile-Chaine (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 30-3°]

Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 7 juin 2002 entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la construction d’une halte-garderie de 20 places, 18-24, passage Duhesme (18e), et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant au marché de travaux conclu par le mandataire pour la construction de cet équipement de la petite enfance et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DFPE 277]

Approbation du principe de la réalisation de prestations de services de nettoyage des locaux et de manutention à l’Espace Reuilly 21, rue Antoine Julien Hénard 75012 Paris.- Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDATC 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Sporting Club de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 189]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Coopyr Sportif” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 212]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans les programmes d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS, 71, rue des Haies (20ème) et 6 logements PLUS, 100, rue des Haies (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 57-3°]

Modalités d’application des tarifs de demi-pension de l’école supérieure d’arts appliqués Duperré (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASCO 118]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvrert pour le remplacement des façades “murs-rideaux”, réfection complète des installations de chauffage, réfection des réseaux et de la cour, neutralisation des postes de distribution de carburant, au centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, sis 47-49 rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 SGCP 3]

Non application de la majoration d’impôt sur les spectacles, jeux et divertissements en faveur du Comité d’organisation de la Coupe du monde de rugby pour les cinq matchs ayant lieu sur le territoire communal parisien en 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 350]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre attribué au groupement composé de Pascal SIRVIN Architecte associé à AR&C sarl, CFERM sas, Michel RAOUST, BATISS sarl, AYDA Ingénieurs Conseils, DELPORTE AUMOND LAIGNEAU sa ainsi qu’à VEGETUDE sa dans le cadre de la restructuration de l’Ecole Boulle sise 5-9, rue Pierre Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPA 134]