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Mai 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention de fonctionnement de 5.335 euros à l’Association Départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc, de Paris - ADCPG - CATM de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASES 33]

Fixation de droits pour l’obtention d’images vidéo provenant du fonds documentaire audiovisuel de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DGIC 8]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 2, square Alfred Capus (16ème) lots 761 et 733 - ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 78]

Subvention à l’”Association Do Jeunes”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 321]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “BABILLAGES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 80.994 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DFPE 82]

Subvention de fonctionnement de 750 euros au Comité du 14ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. du 14e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASES 27]

DPE 59 - Projet de coopération décentralisée “De l’eau potable pour tous”, signature de la convention de coopération avec la municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 SGRI 22]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 R. 17]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’EURL “Parfums et Senteurs du Pays Basque” pour l’exploitation d’une boutique de parfums et cosmétiques située 18, place des Vosges (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDEE 153]

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 12 logements PLUS située 79, rue Pierre-Demours (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 83-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04/41099 passé avec la Société Normande de Couverture Plomberie SNCP (SA) en vue de substituer la Société Normande de Couverture Plomberie - SNCP (SAS) à la Société Normande de Couverture Plomberie - SNCP (SA) pour les travaux de restauration du chevet Nord de l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) - Lot n° 1 : “Installations de chantier, échafaudages, parapluie, couverture, métallerie”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 193]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande, 42 rue Galande - 75005 Paris, au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 SG 76]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Société de Port-Royal”, 169, rue Saint-Jacques (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 155]

Subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité d’entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 19ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASES 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ailleurs”, située 5 rue Médéric - 75017 Paris, pour l’organisation du festival Cinéma et Psychiatrie du 20 au 28 mars 2007, au cinéma La Clef, 21 rue de la Clef 75005 Paris. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 SG 16]

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 6 logements PLUS, un local d’activités et un atelier d’artiste et d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLS situé 24, rue Emile Chaine et 26-28, rue Boinod (18ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 36-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Equipes d’Amitié” 8, rue Budé (4e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 261]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités et de l’atelier d’artiste prévus dans le programme de construction de 6 logements PLUS situé 24, rue Emile Chaine et 26, rue Boinod (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 36-4°]

Fusion SEMEA 15 - SEM Paris Centre. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DF 6]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 12 logements PLUS, 5 logements PLA-I et 3 locaux d’activités situé 48, rue du Faubourg Poissonnière (10ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 58-1°]