Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2008

> Conseil municipal (465)

> Conseil général (108)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Subvention à l’Université de Gênes (Italie). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 205]

Subvention au Lycée Lucas de Nehou (5e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Trèfle d’Eole” une convention d’occupation et d’usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d’une superficie de 504 m², située dans le jardin d’Eole (18e) pour qu’elle y établisse un jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DEVE 24]

Subvention au Comité Vendôme (1er) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 70]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau Cinéma Le Denfert. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SG 45]

Subvention à l’association “Ciné-Histoire” (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 66]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Commissions de surveillance des Etablissements et groupes hospitaliers de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 75]

DF 24 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d’un garage (lot n° 34) et d’un local avec débarras (lots 8 et 9) dans l’immeuble 13 quai de Conti (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DU -]

Subvention à l’association “La Maizon” (17e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDATC 46]

Lancement des marchés à bons de commandes relatifs aux prestations d’impression et de routage des publications légales du Bulletin Municipal Officiel et du Bulletin Départemental Officiel, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DALIAT 15]

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris du terrain communal situé 105, rue Raymond Losserand (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DLH 76]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, et de signer un protocole transactionnel visant à réparer un dommage de travaux publics. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 93]

Aide d’urgence de Paris en faveur des populations sinistrées de Birmanie à la suite du passage du cyclone Nargis le 3 mai dernier. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 SGRI 37]

Subvention à la F.F.T.T. Ligue régionale d’Ile-de-France de tennis de table. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 41]

Signature d’une convention avec “l’Office du Mouvement Sportif du 19e arrondissement” (19e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 33]

Subvention à l’association Ensemble les Talens lyriques (9e), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 39]

Aménagement des espaces publics du secteur EOLE EVANGILE - MACDONALD du GPRU Paris Nord Est à Paris 18ème et 19ème : bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de ces espaces publics. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 69-1°]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Œuvre des orphelins de la Préfecture de police. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 81]

Subvention à l’association “Action Educative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir” (9e). M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 147]

Signature d’un avenant n°1 au marché de contrôle technique passé avec la société BATIPLUS et d’un avenant n°1 au marché de travaux passé avec la société BAGOT SA, dans le cadre des travaux de construction d’un centre d’animation - 2/4, rue des Lilas (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 65]