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Mai 2008

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Déliberation

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Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS SELECT T.T. à l’enseigne “L’APPEL MEDICAL-PHARM’APPEL” - 73, avenue du Maine (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DDEE 93]

Signature d’un avenant au marché complémentaire de maîtrise d’œuvre, relatifs aux travaux d’amélioration de la sécurité incendie et d’accessibilité aux personnes à mobilité réduite à l’Hôtel de Ville (4e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DPA 88-2°]

Subvention à l’association “RIDERZ”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DJS 49]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale des systèmes de vidéosurveillance de Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 85]

Vœu concernant les biffins. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 29]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre conception et réalisation portant sur la mise en conformité du passage souterrain Butte Mortemart du boulevard périphérique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 26]

Indemnisation amiable d’AXA en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASCO 57]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale d’information et de surveillance (C.L.I.S.) concernant les installations du centre multifilières de traitement de déchets ménagers du S.Y.C.T.O.M. exploitées par les sociétés TIRU et SITA Ile-de-France à Ivry-sur-Seine. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 91]

Vœu relatif à la dénomination d’un espace public dans le 17e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 V. 35]

Approbation de la transaction entre la Ville de Paris et la société FREE afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’utilisation des marques “Mairie de Paris” et “Parvi Paris Ville numérique” et à autoriser M. le Maire de Paris à la signer. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAJ 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 7, rue Vauquelin (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DLH 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants n°1 aux marchés substituant la société FAYOLLE & Fils à la société JEAN FAYOLLE et FILS (JFF). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DVD 53]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 77]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Maison du geste et de l’image”. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DEVE 48]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein des Ecoles d’Art. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 R. 103]

Subvention à l’Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - ARAC - 3e section de Paris. MmeCatherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 12]

Subvention à l’association Star Théâtre pour le spectacle “Le Bal Kafk” a diffusé au Théâtre de l’Opprimé (12e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DAC 97]

Attribution de la dénomination “place Madeleine Braun” à une place située dans le 10e arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DU 8]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 3e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2008 [2008 DASES 28]